Livres de 1691

Déclaration du Roy, portant réunion au corps des maistres peaussiers-teinturiers en cuirs des offices de jurez de leur communauté. Donnée à Versailles au mois de juillet 1691. Registrée en Parlement

Déclaration du Roy, portant réunion au corps des maistres peaussiers-teinturiers en cuirs des offices de jurez de leur communauté. Donnée à Versailles au mois de juillet 1691. Registrée en Parlement

Déclaration du Roy, portant réunion au corps des marchands bouchers, des offices de jurez de leur communauté. Donné à Versailles au mois de juillet 1691. Registrée en Parlement

Déclaration du Roy, portant réunion au corps des marchands bouchers, des offices de jurez de leur communauté. Donné à Versailles au mois de juillet 1691. Registrée en Parlement

Déclaration du Roy, portant reunion des offices de jures des doreurs à leur communauté. Vérifiée en Parlement le 8 may 1691

Déclaration du Roy, portant reunion des offices de jures des doreurs à leur communauté. Vérifiée en Parlement le 8 may 1691

Déclaration du Roy, portant réunion des offices de jurez des corps des maistres fondeurs à leur communauté. Donnée à Versailles le 2 novembre 1691. Vérifiée en Parlement

Déclaration du Roy, portant réunion des offices de jurez des corps des maistres fondeurs à leur communauté. Donnée à Versailles le 2 novembre 1691. Vérifiée en Parlement

Déclaration du Roy, portant réunion des offices de jurez des maistres éventalistes de la Ville de Paris, à leur communauté. Donnée à Versailles le 17 juillet 1691. Vérifiée en Parlement

Déclaration du Roy, portant réunion des offices de jurez des maistres éventalistes de la Ville de Paris, à leur communauté. Donnée à Versailles le 17 juillet 1691. Vérifiée en Parlement

Déclaration du Roy, portant réunion des offices de jurez du corps des maistres cartiers à leur communauté. Donnée à Versailles le 4 septembre 1691. Vérifié en Parlement

Déclaration du Roy, portant réunion des offices de jurez du corps des maistres cartiers à leur communauté. Donnée à Versailles le 4 septembre 1691. Vérifié en Parlement

Déclaration du Roy, portant réunion des offices de jurez du corps des maistres esperonniers à leur communauté. Donnée à Versailles le 28e jour de juillet 1691. Vérifiée en Parlement

Declaration du Roy, portant réunion des offices de jurez du corps des maistres fondeurs à leur communauté... Vérifiée en Parlement [le 20 novembre 1691.]

Declaration du Roy, portant réunion des offices de jurez du corps des maistres fondeurs à leur communauté... Vérifiée en Parlement [le 20 novembre 1691.]

Déclaration du Roy, portant union des charges de commissaires de la police sur les ports et quays de la ville de Paris, aux offices d'huissiers et sergens de l'Hostel de la dite Ville. Donné à Versailles au mois de décembre 1690. Registré en Parlement le

Déclaration du Roy, portant union des charges de commissaires de la police sur les ports et quays de la ville de Paris, aux offices d'huissiers et sergens de l'Hostel de la dite Ville. Donné à Versailles au mois de décembre 1690. Registré en Parlement le

Déclaration du Roy, portant union des offices de commis aux greffes de la cour du Parlement, et des Requestes du Palais et de l'Hostel, à celles de greffiers ou principaux commis servans es dites chambres. Donné à Versailles au mois de janvier 1691

Déclaration du Roy, portant union des offices de commis aux greffes de la cour du Parlement, et des Requestes du Palais et de l'Hostel, à celles de greffiers ou principaux commis servans es dites chambres. Donné à Versailles au mois de janvier 1691

Déclaration du Roy, pour la vente du sel aux habitans de Vaucouleurs et autres. Vérifiée en la Cour des Aydes le 4 aoust 1691

Déclaration du Roy, pour la vente du sel aux habitans de Vaucouleurs et autres. Vérifiée en la Cour des Aydes le 4 aoust 1691

Déclaration du Roy, pour le papier et parchemin timbrez. Donnée à Versailles, le 24 jour de juillet 1691. Vérifiée en Parlement

Déclaration du Roy, pour le papier et parchemin timbrez. Donnée à Versailles, le 24 jour de juillet 1691. Vérifiée en Parlement

Déclaration du Roy, pour les droits d'entrée des chevaux aux bureaux de Picardie, Soissonnois, Champagne et Bourgogne. Vérifiée en la Cour des aydes le 4 aoust 1691

Déclaration du Roy, pour les droits d'entrée des chevaux aux bureaux de Picardie, Soissonnois, Champagne et Bourgogne. Vérifiée en la Cour des aydes le 4 aoust 1691

Déclaration du Roy, pour les trois livres onze sols par minot de sel dans le grenier de Paris. (du 24 juillet 1691). Vérifiée en la Cour des Aydes le 4 aoust 1691

Déclaration du Roy, pour les trois livres onze sols par minot de sel dans le grenier de Paris. (du 24 juillet 1691). Vérifiée en la Cour des Aydes le 4 aoust 1691