Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Roger Ducos sur la résolution du 18 pluviôse dernier qui transfère de la commune de Privas dans celle de Viviers l'administration centrale du département de l'Ardèche. Séance du 19 germinal an 6
Ducos, Roger
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 743977
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Roger Ducos sur la résolution du 18 pluviôse dernier qui transfère de la commune de Privas dans celle de Viviers l'administration centrale du département de l'Ardèche. Séance du 19 germinal an 6
Auteurs
- Auteur
- Ducos, Roger
Publication
- Date de publication
- an VI [1797-1798]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- (Impr. Nat.)
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 20 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 950551
- Code-barre
- 32272900382750
- Catégorie documentaire
- LI