Roger Ducos
7 œuvres dans le catalogue
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 15 brumaire, relative à la formation de nouvelles listes de jurés dans les départemens dont les élections ont été annullées. Séance
(Impr. nat.)
Corps législatif. Conseil des anciens. Discours prononcé par Roger Ducos, après l'approbation de la résolution du 19 de ce mois, relative aux élections. Séance du 22 floréal an 6
[Imprimerie nationale]
Corps législatif. Conseil des anciens. Réponse de Roger Ducos aux objections faites contre la résolution relative à la mise en activité de la constitution dans les colonies. Prononcée dans la séance du 12 nivôse an 6
Impr. nationale
Corps législatif. Conseil des Anciens. Troisième rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spéciale, relativement à la tenue des séances, et au mode d'élire les commissions spéciales du Conseil. Séance du 25 Ventôse, an VI
Impr. Nat.
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Roger Ducos sur la résolution du 18 pluviôse dernier qui transfère de la commune de Privas dans celle de Viviers l'administration centrale du département de l'Ardèche. Séance du 19 germinal an 6
(Impr. Nat.)
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spéciale, sur une motion faite le 5 de ce mois, d'examiner s'il n'est pas nécessaire de faire des changements au mode d'élire les membres des commissions spéciale
Impr. Nat.
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, an 3, par Roger Ducos, représentant du peuple, de ses recettes et dépenses pendant la mission qu'il a remplie à Landrecie, par décret du 27 ventôse avec un
Impr. nationale