Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 15 brumaire, relative à la formation de nouvelles listes de jurés dans les départemens dont les élections ont été annullées. Séance
Ducos, Roger
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 743970
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 15 brumaire, relative à la formation de nouvelles listes de jurés dans les départemens dont les élections ont été annullées. Séance
Auteurs
- Auteur
- Ducos, Roger
Publication
- Date de publication
- an VI [1797-1798]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- (Impr. nat.)
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 8 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 967613
- Code-barre
- 32272900382742
- Catégorie documentaire
- LI