Corps législatif. Conseil des Anciens. Troisième rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spéciale, relativement à la tenue des séances, et au mode d'élire les commissions spéciales du Conseil. Séance du 25 Ventôse, an VI
Ducos, Roger
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 743976
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Anciens. Troisième rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spéciale, relativement à la tenue des séances, et au mode d'élire les commissions spéciales du Conseil. Séance du 25 Ventôse, an VI
Auteurs
- Auteur
- Ducos, Roger
Publication
- Date de publication
- an VI [1797-1798]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. Nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 12 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 958363
- Code-barre
- 32272900382749
- Catégorie documentaire
- LI