Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801 (26 messidor an IX), les articles organiques publiés en même temps que ce Concordat (loi du 15 germinal an X, 8 avril 1802) et sur diverses questions de droit public,...
Portalis, Jean-Etienne-Marie
Identification
- Identifiant
- 226821
Titre et mentions
- Titre
- Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801 (26 messidor an IX), les articles organiques publiés en même temps que ce Concordat (loi du 15 germinal an X, 8 avril 1802) et sur diverses questions de droit public,...
Auteurs
- Auteur
- Portalis, Jean-Etienne-Marie
- Auteur secondaire
- Portalis, Frédéric
Publication
- Date de publication
- 1845
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Joubert
Description matérielle
- Indication spécifique
- CV-660 p.
- Format
- 22 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- MEZ
- Cote
- 1359
- Code-barre
- 32272900148857
- Catégorie documentaire
- LI