Acte de notoriété donné par Monsieur le lieutenant civil : ce que l'on doit entendre par les mots d'accins et préclostures, lorsque pareille question survient sur l'explication de l'article XIII de la Coustume de Paris
Identification
- Identifiant unique
- 2098857
- Identifiant
- RBSVDP0002098857
Titre et mentions
- Titre
- Acte de notoriété donné par Monsieur le lieutenant civil : ce que l'on doit entendre par les mots d'accins et préclostures, lorsque pareille question survient sur l'explication de l'article XIII de la Coustume de Paris
Auteurs
- Dates auteur
- 1696-1764
Publication
- Date de publication
- 1699
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de J.-B. Coignard
Description matérielle
- Indication spécifique
- 4 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 4-BRO-138450 -(16-77)
- Tomaison
- -(16-77)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Don de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres en mars 1958 (n? d'entrée 55177)
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