Bibliothèque Paris

Marc-Pierre de Voyer Argenson

1696-1764

8 œuvres dans le catalogue

Sentence de Monsieur le lieutenant général de police rendue et exécutée contre des fausses déclarations de grains. Du 4 juin 1709

impr. de D. Thierry

1709

Acte de notoriété donné par Monsieur le lieutenant civil [le 23 août 1701] qui explique ce que c'est que le droit du tour de l'échelle

impr. de J.-B. Coignard

1702

Ordonnance de Monsieur le Lieutenant général de police, sur la défense des Dorures. Du 22. Février 1701

Denys Thierry impr.

1701

Sentence de Monsieur le lieutenant général de police par laquelle il est fait défenses au Frère Didace, religieux cordelier, d'exercer la profession de médecine... de vendre... aucun remède... à peine de saisie du temporel du convent... ensemble le Sieur

impr. de F. Muguet

1700

Acte de notoriété donné par Monsieur le lieutenant civil : ce que l'on doit entendre par les mots d'accins et préclostures, lorsque pareille question survient sur l'explication de l'article XIII de la Coustume de Paris

impr. de J.-B. Coignard

1699

Sentence contradictoire de police [du 4 octobre 1697] au profit de la communauté des maîtres savetiers contre les petits jurez cordonniers portant deffence aux petits jurez cordonniers d'aller en visite chez les maîtres savetiers

impr. de Vve P. Bouillerot

Ordonnance de Police pour les Carosses par heure

Jean de la Caille impr.

De par le Roy Monsieur le Prevost de Paris et Monsieur le Lieutenant Général de police. Ordonnance qui défend aux revendeuses, et à toutes autres personnes de s'attrouper dans la rue Saint-Honoré, et qui condamne les nommées la Christophe, la Merelle et l

impr. Jean de la Caille

[Texte imprimé]