Mathieu Depère
7 œuvres dans le catalogue
Corps législatif. Conseil des anciens. Discours prononcé par Depère, sur les victoires des armées de l'Orient, de l'Helvétie et de la Batavie, annoncées par un message du Directoire exécutif, du 18 vendémiaire an 8. Séance du 18 vendémiaire an 8
Impr. nat.
Corps législatif. Conseil des Anciens. Résumé et nouvelles observations par Matthieu Depère, sur les résolutions des 25 ventôse et 6 germinal relatives à un supplément de revenus demandé par les communes d'Orléans, Toulouse et Troyes pour leurs charges lo
Impr. Nat.
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Math. Depère,... sur une résolution du 6 ventôse qui autorise la commune de Tonneins à aliéner ses biens patrimoniaux pour construire un hôtel commun et une halle. Séance du 23 ventôse an 7
Impr. Nat.
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Mathieu Depère, sur la résolution du 18 ventôse qui détermine le mode de perception d'un impôt de dix millions sur les tabacs. Séance du 29 germinal an 6
Impr. nat.
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Depère sur la résolution du 26 pluviôse relative aux droits de bac ou de passage. Séance du 26 prairial an VI
Impr. Nationale
Projet de décret sur une avance à faire au département de la Corse, relativement aux frais d'estimation, vente et administration des biens nationaux, présenté à l'Assemblée Nationale au nom du comité de l'extraordinaire des finances
Impr. nat.
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Matthieu Depère, député du Lot-et-Garonne, sur la résolution du 25 ventôse qui accorde un supplément de revenu à la commune de Toulouse pour ses charges locales. Séance du 3 germinal an 6
(Impr. Nat.)