Pardoux Bordas
14 œuvres dans le catalogue
Convention Nationale. Rapport sur le compte-rendu au comité des finances, par le directeur général de la liquidation, du résultat de la liquidation des offices de toute nature, des maîtrises & jurandes : présentés par P. Bordas, député du département de l
Impr. nat.
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur le mode de liquidation des offices de la ci-devant Savoie, département du Mont-Blanc, présentés au nom du Comité de liquidation, par P. Bordas, député de la Haute-Vienne. Imprimés par ordre de la Conve
Impr. nat.
Convention nationale. Rapport et projet de décret, concernant la fixation des indemnités dues aux fermier général et sous-fermiers des anciennes messageries. Présenté au nom du Comité des finances
Impr. nationale
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par P. Bordas, député de la Haute-Vienne, sur la résolution qui déclare que l'armée ne cesse de bien mériter de la patrie. Séance du 7 messidor an VII
Impr. nat.
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III, par Bordas, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites et de l'emploi des sommes qu'il a touchées pendant sa mission dans les départemens
Impr. nat.
Convention nationale. Projet de décret sur l'établissement d'une commission centrale pour accélérer la liquidation des dettes des émigrés
Impr. nationale
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par P. Bordas (de la Haute-Vienne) après la lecture du message du Directoire exécutif, relatif aux premiers actes d'hostilités exercés par les rois de Naples et de celui de Turin. Séance du 16 frima
[Impr. nationale]
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Bordas, député de la Haute-Vienne, sur l'adresse du Corps législatif aux Français, séance du 9 Vendémiaire an 7
[Impr. nationale]
Convention Nationale. Rapport & projet de décret, présentés à la Convention Nationale, au nom des Comités de liquidation & des finances, sur le mode de liquidation de la Compagnie des étapes & convois militaires
Impr. nat.
Convention nationale. Discours sur le rapport fait au nom du comité chargé de la révision des lois contre les émigrés, faisant suite à la motion d'ordre proposée par Bordas, député de la Haute-Vienne. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Convention nationale. Rapport et projet de décret relatifs aux créances sur les ci-devant économats, rentes foncières sur biens nationaux, offices domaniaux, offices de la maison du ci-devant roi et brevets de retenue, présenté, au nom du comité de financ
(Impr. nat.)
Convention Nationale. Rapport & projet de décret, présentés au nom du comité de Liquidation
Impr. nat.
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de liquidation, par P. Bordas, député de la Haute-Vienne. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Impr. nat.
Convention nationale. Rapport et projet de décret, sur la liquidation de la charge de ci-devant lieutenant du roi de la ville de Nantes, présentés par P. Bordas, député de la Haute-Vienne. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Impr. Nationale