Livres de 1791

Rapport fait à l'Assemblée nationale par M. Hell, député du Bas-Rhin sur la propriété des productions scientifiques ou littéraires, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Rapport fait à l'Assemblée Nationale sur l'état actuel de l'armée, par M. Bureaux de Pusy... (10 juin 1791.)

Rapport fait à l'Assemblée Nationale sur l'état actuel de l'armée, par M. Bureaux de Pusy... (10 juin 1791.)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'imposition, le 3 décembre 1790, sur la proposition d'imposer les Rentes dues par le trésor public...

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'imposition, le 3 décembre 1790, sur la proposition d'imposer les Rentes dues par le trésor public...

Rapport fait à l'Assemblée Nationale, au nom du comité de la marine

Rapport fait à l'Assemblée Nationale, au nom du comité de la marine

Rapport fait à l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1791, au nom du Comité militaire, par M. Dumas, sur la proposition d'élever au grade de maréchal de France des généraux de Rochambeaud Luckner. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Rapport fait à l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1791, au nom du Comité militaire, par M. Dumas, sur la proposition d'élever au grade de maréchal de France des généraux de Rochambeaud Luckner. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Rapport fait à l'Assemblée nationale, par le ministre de la guerre, le 11 octobre 1791...

Rapport fait à l'Assemblée nationale, par le ministre de la guerre, le 11 octobre 1791...

Rapport fait à l'Assemblée nationale, par M. de Boufflers, au nom du Comité d'Agriculture et de commerce, dans la séance du jeudi au soir, 30 décembre 1790, sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions en tout genre d'industrie. Imp

Rapport fait à l'Assemblée nationale, par M. de Boufflers, au nom du Comité d'Agriculture et de commerce, dans la séance du jeudi au soir, 30 décembre 1790, sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions en tout genre d'industrie. Imp

Rapport fait à la Société des Amis de la Constitution de Paris, le 11 mars 1791, au nom des commissaires nommés pour l'examen du mémoire de Léonard Bourdon, sur l'instruction et sur l'éducation nationale

Rapport fait à la Société des Amis de la Constitution de Paris, le 11 mars 1791, au nom des commissaires nommés pour l'examen du mémoire de Léonard Bourdon, sur l'instruction et sur l'éducation nationale

Rapport fait à la Société des Amis de la Constitution, par M. Constantini, pour anéantir l'agiotage sur les assignats. Paris, le 22 avril 1791

Rapport fait à la Société des Amis de la Constitution, par M. Constantini, pour anéantir l'agiotage sur les assignats. Paris, le 22 avril 1791

Rapport fait à la Société des amis de la constitution, séante à Paris, aux Jacobins... le 26 juin 1791, par M. J.-M. Collot d'Herbois, en réclamation de justice pour quarante-un soldats du régiment de Châteauvieux, détenus aux galères pour trente ans, par

Rapport fait à la Société des amis de la constitution, séante à Paris, aux Jacobins... le 26 juin 1791, par M. J.-M. Collot d'Herbois, en réclamation de justice pour quarante-un soldats du régiment de Châteauvieux, détenus aux galères pour trente ans, par

Rapport fait au nom des comités féodal, des domaines, d'agriculture et de commerce

Rapport fait au nom des comités féodal, des domaines, d'agriculture et de commerce

Rapport fait au nom des commissaires adjoints au Comité de constitution pour la division du royaume, sur leurs travaux et sur la transmission de ces travaux aux législatures

Rapport fait au nom des commissaires adjoints au Comité de constitution pour la division du royaume, sur leurs travaux et sur la transmission de ces travaux aux législatures

Rapport fait au nom des commissaires adjoints au comité de constitution, pour la division du Royaume, sur leurs travaux et sur l'ensemble de ceux entrepris par les auteurs de l'Atlas national, qui s'y trouvent essentiellement liés

Rapport fait au nom des commissaires adjoints au comité de constitution, pour la division du Royaume, sur leurs travaux et sur l'ensemble de ceux entrepris par les auteurs de l'Atlas national, qui s'y trouvent essentiellement liés

Rapport fait par M. Duveyrier à l'Assemblée nationale, le 22 juillet, lendemain de son retour

Rapport fait par M. Duveyrier à l'Assemblée nationale, le 22 juillet, lendemain de son retour

Rapport sur l'affaire du prince de Monaco, fait au nom des comités diplomatiques et des domaines. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Rapport sur l'affaire du prince de Monaco, fait au nom des comités diplomatiques et des domaines. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Rapport sur l'établissement des sourds-muets fait à l'Assemblée nationale au nom des comités de l'extinction de la Mendicité...

Rapport sur l'établissement des sourds-muets fait à l'Assemblée nationale au nom des comités de l'extinction de la Mendicité...

Rapport sur l'Instruction publique, fait au nom du comité de Constitution à l'Assemblée nationale les 10, 11 et 19 septembre 1791 par M. de Talleyrand-Périgord, ancien évêque d'Autun

Rapport sur l'Instruction publique, fait au nom du comité de Constitution à l'Assemblée nationale les 10, 11 et 19 septembre 1791 par M. de Talleyrand-Périgord, ancien évêque d'Autun

Rapport sur la conservation à Paris d'un bureau de douane de secours, présenté au nom du comité d'agriculture et de commerce

Rapport sur la conservation à Paris d'un bureau de douane de secours, présenté au nom du comité d'agriculture et de commerce

Rapport sur la recherche à faire de M. de La Pérouse, fait à l'Assemblée nationale, au nom de ses deux comités d'agriculture, commerce, et de la marine, précédé de la pétition de la Société d'histoire naturelle de Paris, sur le même sujet, par M. Delattre

Rapport sur la recherche à faire de M. de La Pérouse, fait à l'Assemblée nationale, au nom de ses deux comités d'agriculture, commerce, et de la marine, précédé de la pétition de la Société d'histoire naturelle de Paris, sur le même sujet, par M. Delattre

Rapport sur la situation de la trésorerie nationale, le 10 octobre 1791, au soir. Fait à l'Assemblée nationale, au nom des commissaires chargés de vérifier l'état des caisses de l'Extraordinaire et de la Trésorerie nationale

Rapport sur la situation de la trésorerie nationale, le 10 octobre 1791, au soir. Fait à l'Assemblée nationale, au nom des commissaires chargés de vérifier l'état des caisses de l'Extraordinaire et de la Trésorerie nationale