Rapport fait au nom des commissaires adjoints au Comité de constitution pour la division du royaume, sur leurs travaux et sur la transmission de ces travaux aux législatures
Pierre-François Aubry Dubrochet
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 623925
- Identifiant
- RBSVDP0000623925
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait au nom des commissaires adjoints au Comité de constitution pour la division du royaume, sur leurs travaux et sur la transmission de ces travaux aux législatures
- Mention de responsabilité
- par P.-F. Aubry, l'un des commissaires... Assemblée nationale
Auteurs
Publication
- Date de publication
- 1791
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nationale
- Collection
- Départements, cadastre
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 16 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 602743 (n? 2)
- Code-barre
- 32272900294230
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique