Bibliothèque Paris

Rapport sur la situation de la trésorerie nationale, le 10 octobre 1791, au soir. Fait à l'Assemblée nationale, au nom des commissaires chargés de vérifier l'état des caisses de l'Extraordinaire et de la Trésorerie nationale

Joseph Cambon

[Texte imprimé]

Identification

Identifiant unique
665065
Identifiant
RBSVDP0000665065

Titre et mentions

Titre
Rapport sur la situation de la trésorerie nationale, le 10 octobre 1791, au soir. Fait à l'Assemblée nationale, au nom des commissaires chargés de vérifier l'état des caisses de l'Extraordinaire et de la Trésorerie nationale
Mention de responsabilité
par M. Cambon, député du département de l'Hérault. Imprimé par ordre de l'Assemblée

Auteurs

Auteur
Joseph Cambon

Publication

Date de publication
1791
Lieu de publication
Paris
Éditeur
Impr. nat.

Description matérielle

Type de document
[Texte imprimé]
Indication spécifique
7 p.
Format
in-8?
Nombre d'objets
1

Langues

Langue du document
fre

Localisation

Localisation
BHVP
Sous-localisation
MABU
Cote
954327
Code-barre
32272900328861
Catégorie documentaire
LI

Du même auteur

Joseph Cambon

Convention nationale. Discours du C. Cambon, prononcé à la séance du 19 brumaire, au troisième, sur le projet de décret qui était proposé pour rapporter le sequestre ordonné sur les biens des habitans des pays qui sont en guerre avec la République. Imprim brumaire, l'an troisième Décret de la Convention nationale. Du 28 septembre 1793... qui ordonne la fabrication de deux milliars en assignats 1793 Décret de la Convention nationale. Du 24 septembre 1793... relatif aux ouvriers employés à la fabrication du papier-assignats 1793 Convention nationale. Projet de décret concernant les billets au porteur, présenté par le citoyen Cambon, au nom du comité des finances. Imprimé par ordre de la convention nationale [date de publication inconnue] Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les fonds de supplément à mettre à la disposition du commissaire national près la caisse de l'Extraordinaire, pour le paiement des commis surnuméraires, fait au nom du Comité des finances, section des [date de publication inconnue] Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les sous pour livre additionnels et sur la comptabilité des receveurs de district, présenté par Cambon,... au nom du Comité des Finances. Imprimé par ordre de la Convention nationale [date de publication inconnue] Rapport fait à l'Assemblée nationale [date de publication inconnue] Convention nationale. Rapport et projet de décret, sur les mutations par décès des inscriptions au grand livre, présentés, au nom du Comité des finances [date de publication inconnue] Convention nationale. Rapport et projet de décret sur une nouvelle création de 400 millions d'assignats, présentés au nom du Comité des finances [date de publication inconnue] Convention nationale. Projet de décret sur l'organisation des Comités de la Convention, et pour déterminer les fonctions qui doivent leur être attribuées [date de publication inconnue]