Livres de 1782

Lettres pastorale de Monseigneur l'archevêque de Paris [du 21 mars 1782] au clergé séculier et régulier et aux fidèles de son diocèse

Lettres patentes du Roi concernant les causes des audiences des mercredis et samedis [au Parlement de Paris]. Données à Versailles le 27 novembre mil sept cent quatre-vingt deux. Registrées en Parlement le 3 décembre 1782

Lettres patentes du Roi concernant les causes des audiences des mercredis et samedis [au Parlement de Paris]. Données à Versailles le 27 novembre mil sept cent quatre-vingt deux. Registrées en Parlement le 3 décembre 1782

Lettres patentes du Roi concernant les modifications insérées par la Cour des Aides de Clermont-Ferrand, relativement au timbre des quittances dans l'enregistrement par elle fait [le 5 septembre 1780] des lettres patentes [du 12 août 1780] de prise de pos

Lettres patentes du Roi concernant les modifications insérées par la Cour des Aides de Clermont-Ferrand, relativement au timbre des quittances dans l'enregistrement par elle fait [le 5 septembre 1780] des lettres patentes [du 12 août 1780] de prise de pos

Lettres patentes du Roi concernant les modifications insérées par la Cour des Aides de Clermont-Ferrand, relativement au timbre des quittances, dans l'enregistrement par elle fait [le 5 septembre 1780] des lettres patentes [du 12 août 1780] de prise de po

Lettres patentes du Roi concernant les modifications insérées par la Cour des Aides de Clermont-Ferrand, relativement au timbre des quittances, dans l'enregistrement par elle fait [le 5 septembre 1780] des lettres patentes [du 12 août 1780] de prise de po

Lettres patentes du Roi portant abolition du droit d'aubaine entre la France et les principautés de Salm. Données à Versailles au mois de février 1782. Registrées en Parlement le 28 juin mil sept cent quatre-vingt deux

Lettres patentes du Roi portant abolition du droit d'aubaine entre la France et les principautés de Salm. Données à Versailles au mois de février 1782. Registrées en Parlement le 28 juin mil sept cent quatre-vingt deux

Lettres patentes du Roi portant règlement pour la perception des droits des jurés-priseurs. Données à Versailles le 3 janvier 1782. Registrées en Parlement le onze janvier mil sept cent quatre-vingt deux

Lettres patentes du Roi portant règlement pour la perception des droits des jurés-priseurs. Données à Versailles le 3 janvier 1782. Registrées en Parlement le onze janvier mil sept cent quatre-vingt deux

Lettres patentes du Roi portant règlement pour les maîtres et les ouvriers dans les manufactures et dans les villes où il y a communautés d'arts et métiers. Données à la Muette le 12 septembre 1781. Registrées en Parlement le huit janvier mil sept cent qu

Lettres patentes du Roi portant règlement pour les maîtres et les ouvriers dans les manufactures et dans les villes où il y a communautés d'arts et métiers. Données à la Muette le 12 septembre 1781. Registrées en Parlement le huit janvier mil sept cent qu

Lettres patentes du Roi pour rendre la signature des comptes au grand maître et au grand écuyer de France. Données à Versailles le 20 mars 1782. Registrées en la Chambre des Comptes le 4 mai audit an

Lettres patentes du Roi pour rendre la signature des comptes au grand maître et au grand écuyer de France. Données à Versailles le 20 mars 1782. Registrées en la Chambre des Comptes le 4 mai audit an

Lettres patentes du Roi qui accordent la jouissance des privilèges des commensaux aux officiers bouche et commun supprimés par l'édit d'août mil sept cent quatre-vingt. Données à Versailles le 25 novembre 1782. Registrées en la cour des Aides le 11 décemb

Lettres patentes du Roi qui accordent la jouissance des privilèges des commensaux aux officiers bouche et commun supprimés par l'édit d'août mil sept cent quatre-vingt. Données à Versailles le 25 novembre 1782. Registrées en la cour des Aides le 11 décemb

Lettres patentes du Roi qui confirment et autorisent les délibérations de l'assemblée générale du clergé de France, des 18 et 20 octobre 1782, au sujet de la somme de quinze millions de don gratuit offerte au Roi par cette assemblée, et de celle d'un mill

Lettres patentes du Roi qui confirment et autorisent les délibérations de l'assemblée générale du clergé de France, des 18 et 20 octobre 1782, au sujet de la somme de quinze millions de don gratuit offerte au Roi par cette assemblée, et de celle d'un mill

Lettres patentes du Roi qui ordonnent l'enregistrement au Parlement de Paris des lettres patentes du 24 octobre 1775, portant défenses de saisir les bestiaux dans la province de Languedoc. Données à Versailles le 10 février 1782. Registrées en Parlement l

Lettres patentes du Roi qui ordonnent l'enregistrement au Parlement de Paris des lettres patentes du 24 octobre 1775, portant défenses de saisir les bestiaux dans la province de Languedoc. Données à Versailles le 10 février 1782. Registrées en Parlement l

Lettres patentes du Roi qui règlent la manière dont seront faites la délivrance et l'exploitation des bois de l'apanage de M. le comte d'Artois. Données à Versailles le 28 mai 1782. Registrées en Parlement le 27 août 1782

Lettres patentes du Roi qui règlent la manière dont seront faites la délivrance et l'exploitation des bois de l'apanage de M. le comte d'Artois. Données à Versailles le 28 mai 1782. Registrées en Parlement le 27 août 1782

Lettres patentes du Roi qui, autorisant l'aliénation de terreins appartenans à l'Hôtel royal des Invalides, prescrivent les formalités à remplir pour cette aliénation, et règlent les conditions auxquelles elles auront lieu. Données à la Muette le 13 septe

Lettres patentes du Roi qui, autorisant l'aliénation de terreins appartenans à l'Hôtel royal des Invalides, prescrivent les formalités à remplir pour cette aliénation, et règlent les conditions auxquelles elles auront lieu. Données à la Muette le 13 septe

Liste des huissiers à cheval au Châtelet de Paris, contenant leurs noms, surnoms et demeures, tant dans Paris que dans les autres villes du royaume... Imprimée en 1782

Manco-capac, premier ynca du Pérou, tragédie représentée pour la première fois par les comédiens françois ordinaires du roi le 12 juin 1763

Manco-capac, premier ynca du Pérou, tragédie représentée pour la première fois par les comédiens françois ordinaires du roi le 12 juin 1763

Mandement de Messieurs les vicaires généraux du chapitre et archidiacres de l'Eglise de Paris administrateurs de l'Archevêché, le siège vacant [du 8 février 1782] qui permet l'usage des oeufs pendant le carême prochain, depuis le mercredi des cendres incl

Mandement de Messieurs les vicaires généraux du chapitre et archidiacres de l'Eglise de Paris administrateurs de l'Archevêché, le siège vacant [du 8 février 1782] qui permet l'usage des oeufs pendant le carême prochain, depuis le mercredi des cendres incl

Marie-Thérèse d'Autriche, Impératrice apostolique, à son fils l'Empereur Joseph II

Marie-Thérèse d'Autriche, Impératrice apostolique, à son fils l'Empereur Joseph II

Mémoire sur les offices de huissiers-priseurs, créés par Edit de Février 1771

Mémoire sur les offices de huissiers-priseurs, créés par Edit de Février 1771

Mémoire ultérieur, dans lequel les Négociants de Marseille exposent le préjudice qui doit être apporté à leur commerce particulier, et à celui du Royaume, par le Privilège des Messageries, depuis l'Arrêt du 9 Août 1781

Mémoire ultérieur, dans lequel les Négociants de Marseille exposent le préjudice qui doit être apporté à leur commerce particulier, et à celui du Royaume, par le Privilège des Messageries, depuis l'Arrêt du 9 Août 1781

Mémoires et dissertations lus dans la séance publique du Bureau académique d'Ecriture, en présence de M. Lenoir,... et de M. de Flandre de Brunville,... le 7 novembre 1782

Mémoires et dissertations lus dans la séance publique du Bureau académique d'Ecriture, en présence de M. Lenoir,... et de M. de Flandre de Brunville,... le 7 novembre 1782