Lettres patentes du Roi qui donnent l'exécution de différens règlemens concernant la voierie de Paris, notamment l'exécution de l'arrêt du Parlement de Paris du 27 janvier 1780, en conséquence approuvent et homologuent le tarif ou tableau [ci-inclus] cont
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?24
Identification
- Identifiant unique
- 2093147
- Identifiant
- RBSVDP0002093147
Titre et mentions
- Titre
- Lettres patentes du Roi qui donnent l'exécution de différens règlemens concernant la voierie de Paris, notamment l'exécution de l'arrêt du Parlement de Paris du 27 janvier 1780, en conséquence approuvent et homologuent le tarif ou tableau [ci-inclus] cont
Auteurs
- Dates auteur
- 1754-1793
Publication
- Date de publication
- 1782
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de P.-G. Simon
- Collection 2
- 35380, vol.201 -(24)"
Description matérielle
- Indication spécifique
- 8 p.
- Format
- in-4
- Nombre d'objets
- "MAB1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP"
- Code-barre
- MAB2"
- Fonds
- -(24)
- Catégorie documentaire
- "4-BRO-400191
Notes et conservation
- Note
- "LI
- Conservation
- LI"
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"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?24
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