Livres de 1778
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Lettres patentes du Roi qui ordonnent la prise de possession par Jean-Vincent René de l'administration des domaines et bois. Données à Versailles le 14 décembre 1777. Registrées en la Chambre des Comptes le 10 septembre 1778
Lettres patentes du Roi qui ordonnent la prise de possession par Jean-Vincent René de l'administration des domaines et bois. Données à Versailles le 14 décembre 1777. Registrées en la Chambre des Comptes le 10 septembre 1778
Lettres patentes du Roi qui ordonnent la vente des bâtimens des anciennes Ecoles de droit [de Paris]. Données à Versailles le 19 décembre 1777. Registrées en Parlement le 23 janvier 1778
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?12
Lettres patentes du Roi qui ordonnent la vente des bâtimens des anciennes Ecoles de droit [de Paris]. Données à Versailles le 19 décembre 1777. Registrées en Parlement le 23 janvier 1778
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?12
Lettres patentes du Roi qui ordonnent que la ville de Chauny sera ajoutée à l'état des villes du ressort du Parlement de Paris, où il a été établi des jurandes par l'édit... d'avril dernier 1777. Données à Versailles le 6 février 1778. Registrées en Parle
Lettres patentes du Roi qui ordonnent que la ville de Chauny sera ajoutée à l'état des villes du ressort du Parlement de Paris, où il a été établi des jurandes par l'édit... d'avril dernier 1777. Données à Versailles le 6 février 1778. Registrées en Parle
Lettres patentes du Roi qui ordonnent que la ville de Chauny sera ajoutée à l'état des villes du ressort du Parlement de Paris, où il a été établi des jurandes par l'édit... d'avril dernier 1777. Données à Versailles le 6 février 1778. Registrées en Parle
Lettres patentes du Roi qui ordonnent que la ville de Chauny sera ajoutée à l'état des villes du ressort du Parlement de Paris, où il a été établi des jurandes par l'édit... d'avril dernier 1777. Données à Versailles le 6 février 1778. Registrées en Parle
Lettres patentes du Roi qui ordonnent que la ville de Sens sera ajoutée à l'état des villes du ressort du Parlement de Paris, où il y a des jurandes. Données à Versailles le 6 février 1778. Registrées en Parlement le 27 mars 1778
Lettres patentes du Roi qui ordonnent que la ville de Sens sera ajoutée à l'état des villes du ressort du Parlement de Paris, où il y a des jurandes. Données à Versailles le 6 février 1778. Registrées en Parlement le 27 mars 1778
Lettres patentes du Roi qui ordonnent que la ville de Sens sera ajoutée à l'état des villes du ressort du Parlement de Paris, où il y a des jurandes. Données à Versailles le 6 février 1778. Registrées en Parlement le 27 mars 1778
Lettres patentes du Roi qui ordonnent que la ville de Sens sera ajoutée à l'état des villes du ressort du Parlement de Paris, où il y a des jurandes. Données à Versailles le 6 février 1778. Registrées en Parlement le 27 mars 1778
Lettres patentes du Roi qui ordonnent que les procédures des affaires, qui étoient de la compétence de la Chambre du domaine à Paris, continueront d'être faites et taxées en la juridiction du Bureau des finances et Chambre du domaine et Trésor, comme elle
Lettres patentes du Roi qui ordonnent que les procédures des affaires, qui étoient de la compétence de la Chambre du domaine à Paris, continueront d'être faites et taxées en la juridiction du Bureau des finances et Chambre du domaine et Trésor, comme elle
Lettres patentes du Roi qui règlent la manière dont les arrêts, sentences, jugements et contraintes doivent être mis à exécution contre l'adjudicataire des fermes générales, ou ses cautions. Données à Versailles le 19 janvier 1778. Registrées en la Cour d
Lettres patentes du Roi qui règlent la manière dont les arrêts, sentences, jugements et contraintes doivent être mis à exécution contre l'adjudicataire des fermes générales, ou ses cautions. Données à Versailles le 19 janvier 1778. Registrées en la Cour d
Lettres patentes du Roi qui règlent la manière dont les arrêts, sentences, jugements et contraintes doivent être mis à exécution contre l'adjudicataire des fermes générales, ou ses cautions. Données à Versailles le 19 janvier 1778. Registrées en la Cour d
Lettres patentes du Roi qui règlent la manière dont les arrêts, sentences, jugements et contraintes doivent être mis à exécution contre l'adjudicataire des fermes générales, ou ses cautions. Données à Versailles le 19 janvier 1778. Registrées en la Cour d
Lettres patentes du Roi qui valident les réceptions faites au bailliage de Vitry-le-François des notaires, huissiers, arpenteurs et autres officiers de cette qualité de celui de Sainte-Menehould. Données à Marly le 19 mai 1778. Registrées en Parlement le
Lettres patentes du Roi qui valident les réceptions faites au bailliage de Vitry-le-François des notaires, huissiers, arpenteurs et autres officiers de cette qualité de celui de Sainte-Menehould. Données à Marly le 19 mai 1778. Registrées en Parlement le
Lettres patentes du Roi qui valident les réceptions faites au bailliage de Vitry-le-François des notaires, huissiers, arpenteurs et autres officiers de cette qualité de celui de Sainte-Menehould. Données à Marly le 19 mai 1778. Registrées en Parlement le
Lettres patentes du Roi qui valident les réceptions faites au bailliage de Vitry-le-François des notaires, huissiers, arpenteurs et autres officiers de cette qualité de celui de Sainte-Menehould. Données à Marly le 19 mai 1778. Registrées en Parlement le
Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, concernant les marchands et artisans privilégiés de la Prévôté de l'Hôtel du Roi. Données à Versailles au mois de décembre 1776. Registrées en la Cour des Monnoies le 23 juin 1778
Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, concernant les marchands et artisans privilégiés de la Prévôté de l'Hôtel du Roi. Données à Versailles au mois de décembre 1776. Registrées en la Cour des Monnoies le 23 juin 1778
Lettres patentes du Roi, interprétatives de celles... de mai 1775, données sur le décret d'agrégation des abbayes de Saint Vaast d'Arras et de Saint Bertin de Saint-Omer à l'ordre de Cluny, en ce qui concerne les droits et privilèges des habitans de l'Art
Lettres patentes du Roi, interprétatives de celles... de mai 1775, données sur le décret d'agrégation des abbayes de Saint Vaast d'Arras et de Saint Bertin de Saint-Omer à l'ordre de Cluny, en ce qui concerne les droits et privilèges des habitans de l'Art
Lettres patentes du Roi, interprétatives de celles... de mai 1775, données sur le décret d'agrégation des abbayes de Saint Vaast d'Arras et de Saint Bertin de Saint-Omer à l'ordre de Cluny, en ce qui concerne les droits et privilèges des habitans de l'Art
Lettres patentes du Roi, interprétatives de celles... de mai 1775, données sur le décret d'agrégation des abbayes de Saint Vaast d'Arras et de Saint Bertin de Saint-Omer à l'ordre de Cluny, en ce qui concerne les droits et privilèges des habitans de l'Art
Lettres patentes du Roi, portant établissement d'une Société Royale de Médecine. Données à Versailles au mois d'Août 1778...
Lettres patentes du Roi, portant établissement d'une Société Royale de Médecine. Données à Versailles au mois d'Août 1778...
Lettres patentes du roi, qui autorisent le Mont-de Piété à faire un emprunt sur l'hypothèque des revenus et droits de l'Hôpital-général... Registrées en Parlement le 21 desdits mois et an
Lettres patentes du roi, qui autorisent le Mont-de Piété à faire un emprunt sur l'hypothèque des revenus et droits de l'Hôpital-général... Registrées en Parlement le 21 desdits mois et an
Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution du Tarif des Frais et Droits à percevoir par les Procureurs au Parlement de Paris. Données à Marly le 23 Mai 1778. Registrées en Parlement le premier Juin 1778
Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution du Tarif des Frais et Droits à percevoir par les Procureurs au Parlement de Paris. Données à Marly le 23 Mai 1778. Registrées en Parlement le premier Juin 1778
Lettres patentes du Roi, qui ordonnent la prise de possession par Jean-Vincent René, de l'Administration des Domaines et Bois. Données à Versailles le 14 Décembre 1777...
Lettres patentes du Roi, qui ordonnent la prise de possession par Jean-Vincent René, de l'Administration des Domaines et Bois. Données à Versailles le 14 Décembre 1777...
Liste des six-vingt seuls huissiers-commissaires-priseurs-vendeurs de biens meubles, reçus et immatriculés au Châtelet de Paris...
Liste des six-vingt seuls huissiers-commissaires-priseurs-vendeurs de biens meubles, reçus et immatriculés au Châtelet de Paris...
Liste générale des postes de France pour l'année 1778
Liste générale des postes de France pour l'année 1778
Livre d'église latin-françois, suivant le bréviaire et le missel de Paris, contenant l'office du matin pour les dimanches et les fêtes de l'année...
Livre d'église latin-françois, suivant le bréviaire et le missel de Paris, contenant l'office du matin pour les dimanches et les fêtes de l'année...
Manuel des toilettes dédié aux dames
Manuel des toilettes dédié aux dames
Matroco : drame burlesque en 4 actes et en vers, mêlé d'ariettes et de vaudevilles. Représenté devant leurs majestés par les Comédiens Italiens ordinaires du roi en 1777
Matroco : drame burlesque en 4 actes et en vers, mêlé d'ariettes et de vaudevilles. Représenté devant leurs majestés par les Comédiens Italiens ordinaires du roi en 1777
Mélanide, comédie nouvelle de M. de La Chaussée,... en 5 actes en vers... (Paris, Comédie française mai 1741)
Mélanide, comédie nouvelle de M. de La Chaussée,... en 5 actes en vers... (Paris, Comédie française mai 1741)
Mélanide, comédie nouvelle de M. de La Chaussée,... en 5 actes en vers... (Paris, Comédie française mai 1741)
Mélanide, comédie nouvelle de M. de La Chaussée,... en 5 actes en vers... (Paris, Comédie française mai 1741)