Bibliothèque Paris

Livres de 1726

539 notices — page 11 sur 11

Ordonnance du Roy portant qu'il sera élu annuellement dans chaque port ou parroisse des amirautez des provinces de Flandre, Picardie et Normandie, un garde-juré des pescheurs, conformément à l'ordonnance de 1681. Du 24 décembre 1726

Ordonnance du Roy portant règlement pour le payement des troupes du Sa Majesté. Du 10 décembre 1725

Ordonnance du Roy portant règlement pour le payement des troupes du Sa Majesté. Du 10 décembre 1725

Ordonnance du Roy pour l'establissement de six compagnies de cadets de cent gentilshommes chacune. Du 16 décembre 1726

Ordonnance du Roy pour l'establissement de six compagnies de cadets de cent gentilshommes chacune. Du 16 décembre 1726

Ordonnance du Roy pour la division et l'estendue des départemens et quartiers de l'intendance de Rochefort et du département de Bayonne. Du 3 décembre 1726

Ordonnance du Roy pour la division et l'estendue des départemens et quartiers de l'intendance de Rochefort et du département de Bayonne. Du 3 décembre 1726

Ordonnance du Roy qui deffend la pratique de la pesche dans la baye d'Etaples avec le filet nommé carreau, pendant huit mois de chaque année. Du 24 aoust 1726

Ordonnance du Roy qui deffend la pratique de la pesche dans la baye d'Etaples avec le filet nommé carreau, pendant huit mois de chaque année. Du 24 aoust 1726

Ordonnance du Roy qui oblige les syndics, marguilliers ou trésoriers des paroisses maritimes de la Normandie, de remettre au greffe de l'amirauté du ressort un double du résultat de l'assemblée convoquée pour fixer la coupe du varech. Du 13 aoust 1726

Ordonnance du Roy qui oblige les syndics, marguilliers ou trésoriers des paroisses maritimes de la Normandie, de remettre au greffe de l'amirauté du ressort un double du résultat de l'assemblée convoquée pour fixer la coupe du varech. Du 13 aoust 1726

Ordonnance du Roy qui réduit les dépenses de la Maison de Sa Majesté sur le pied qu'elles estoient au premier septembre 1715. Du 22 novembre 1726

Ordonnance du Roy qui réduit les dépenses de la Maison de Sa Majesté sur le pied qu'elles estoient au premier septembre 1715. Du 22 novembre 1726

Ordonnance du Roy qui règle que les étrangers naturalisez en vertu de l'édit... de mars 1669, portant affranchissement de la Ville de Marseille, ne pourront estre reçus capitaines, maistres ou patrons et pilotes, qu'ils n'ayent fait les cinq années de nav

Ordonnance du Roy qui règle que les étrangers naturalisez en vertu de l'édit... de mars 1669, portant affranchissement de la Ville de Marseille, ne pourront estre reçus capitaines, maistres ou patrons et pilotes, qu'ils n'ayent fait les cinq années de nav

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Plan de Paris pour servir à l'histoire de la ditte ville, composée par D. Michel Félibien et mise au jour par D. G. Alexis Lobineau,...

[Document cartographique]

Plan de Paris pour servir à l'histoire de la ditte ville, composée par D. Michel Félibien et mise au jour par D. G. Alexis Lobineau,...

[Document cartographique]

Preuves de la liberté de l'Egilse de France, dans l'acceptation de la Constitution Unigenites....

[Texte imprimé]

Preuves de la liberté de l'Egilse de France, dans l'acceptation de la Constitution Unigenites....

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Règlement concernant la juridiction du Châtelets

[Texte imprimé]

Règlement concernant la juridiction du Châtelets

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Règlement en interprétation de celuy du 13 avril 1723 concernant la division et l'étendue des capitaineries garde-costes de Provence. Du 23 avril 1726

Règlement en interprétation de celuy du 13 avril 1723 concernant la division et l'étendue des capitaineries garde-costes de Provence. Du 23 avril 1726

Relation du Miracle arrivé le trente-un May mil sept cent vingt-cinq, jour de la Fête du Saint Sacrement, à la Procession de la Paroisse de Sainte Marguerite, au Faubourg de Saint Antoine, à Paris, En la personne d'Anne Charlier, femme de François de la F

[Texte imprimé]

Relation du Miracle arrivé le trente-un May mil sept cent vingt-cinq, jour de la Fête du Saint Sacrement, à la Procession de la Paroisse de Sainte Marguerite, au Faubourg de Saint Antoine, à Paris, En la personne d'Anne Charlier, femme de François de la F

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Remonstrance à Monseigneur l'Eveque d'Auxene, au sujet de son ordonnance et instruction pastorale...

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Remonstrance à Monseigneur l'Eveque d'Auxene, au sujet de son ordonnance et instruction pastorale...

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Statuta honorandae nationis gallicanae recognita et reformata senatus auctoritate confirmata, die 9 augusti 1662, de novo edita in-Bernardo Collot, procuratore, M. Hilario Louchet, censore, et M. Carolo Rollin, quaestore

[Texte imprimé]

Statuta honorandae nationis gallicanae recognita et reformata senatus auctoritate confirmata, die 9 augusti 1662, de novo edita in-Bernardo Collot, procuratore, M. Hilario Louchet, censore, et M. Carolo Rollin, quaestore

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