Livres de 1723

Lettres patentes du Roy données à Versailles le 11 may 1723 portant establissement d'une Chambre à l'Arsenal pour connoître de différentes malversations. Registrées en la Chambre de l'Arsenal le 14 mai 1723

Lettres patentes du Roy données à Versailles le 11 may 1723 portant establissement d'une Chambre à l'Arsenal pour connoître de différentes malversations. Registrées en la Chambre de l'Arsenal le 14 mai 1723

Lettres patentes du roy pour la continuation du subside de cinq sols tournois sur chacun muid de vin et sur autres vaisseaux et mesures à l'équipolent, jusques au premier jour d'octobre, en l'an mil cinq cens soixante-dix neuf et qui ordonne que tous les

Lettres patentes du roy pour la continuation du subside de cinq sols tournois sur chacun muid de vin et sur autres vaisseaux et mesures à l'équipolent, jusques au premier jour d'octobre, en l'an mil cinq cens soixante-dix neuf et qui ordonne que tous les

Lettres patentes en forme d'édit portant création d'une troisième charge d'huissier de l'antichambre du Roi. Données à Versailles au mois de septembre 1722

Lettres patentes en forme d'édit portant création d'une troisième charge d'huissier de l'antichambre du Roi. Données à Versailles au mois de septembre 1722

Lettres patentes pour le clergé. Données à Meudon le 9 aoust 1723

Lettres patentes pour le clergé. Données à Meudon le 9 aoust 1723

Lettres patentes qui ordonnent la réduction des coupes de la forest de Guysnes et l'adjudication des repeuplemens à faire en ladite forest. Données à Meudon le 30 juillet 1723. Registrées en Parlement le 5 aoust 1723

Lettres patentes qui ordonnent la réduction des coupes de la forest de Guysnes et l'adjudication des repeuplemens à faire en ladite forest. Données à Meudon le 30 juillet 1723. Registrées en Parlement le 5 aoust 1723

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs aménagemens dans la forest d'Ambise. Données à Meudon le 18 juin 1723

Lettres patentes qui ordonnent une coupe dans les bois dépendans de l'abbaye de Saint-Eloy de Noyon pour la provision de Paris. Données à Versailles le 5 septembre 1723

Lettres patentes qui ordonnent une coupe dans les bois dépendans de l'abbaye de Saint-Eloy de Noyon pour la provision de Paris. Données à Versailles le 5 septembre 1723

Lettres patentes sur arrest [du 2 février 1723] qui ordonnent la réunion du grenier à sel de Seigneville à celuy de Saint-Vallery, pour ne faire qu'un seul et même grenier et une seule jurisdiction. Données à Versailles le 18 février 1723

Lettres patentes sur arrest [du 2 février 1723] qui ordonnent la réunion du grenier à sel de Seigneville à celuy de Saint-Vallery, pour ne faire qu'un seul et même grenier et une seule jurisdiction. Données à Versailles le 18 février 1723

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus du 12 juillet 1723 qui ordonnent que les voituriers et conducteurs de marchandises passans par Saint-Jean d'Angély remettront au controlleur des fermes de ladite ville les acquits de payement dont ils sero

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus du 12 juillet 1723 qui ordonnent que les voituriers et conducteurs de marchandises passans par Saint-Jean d'Angély remettront au controlleur des fermes de ladite ville les acquits de payement dont ils sero

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus du 25 octobre 1723] servant de règlement pour les amendes qui doivent estre prononcées contre ceux qui ne satisfont pas à leurs devoirs de gabelles. Données à Versailles le 10 novembre 1723

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus du 26 janvier 1723] concernant les droits d'entrée sur les fayances. Données à Versailles le 5 février 1723

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus du 26 janvier 1723] concernant les droits d'entrée sur les fayances. Données à Versailles le 5 février 1723

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 15 décembre 1722] qui ordonnent l'establissement d'une maison de force dans la ville de Sainte-Maure en Touraine pour y renfermer les faux-saunières. Données à Versailles le 8 janvier 1723

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 15 décembre 1722] qui ordonnent l'establissement d'une maison de force dans la ville de Sainte-Maure en Touraine pour y renfermer les faux-saunières. Données à Versailles le 8 janvier 1723

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 1er décembre 1722] qui ordonnent la coupe des baliveaux de la forest de Bondy attaquez de la gelée de 1709. Données à Versailles le 13 janvier 1723

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 1er décembre 1722] qui ordonnent la coupe des baliveaux de la forest de Bondy attaquez de la gelée de 1709. Données à Versailles le 13 janvier 1723

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 3 mai 1723] qui fixent à un an le tems de l'entrepost des marchandises venant des Isles et Colonies françoises dans les ports y dénommez et de celles qui seront déclarées par entrepost pour lesdites Isles. Donnée

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 3 mai 1723] qui fixent à un an le tems de l'entrepost des marchandises venant des Isles et Colonies françoises dans les ports y dénommez et de celles qui seront déclarées par entrepost pour lesdites Isles. Donnée

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 4 août 1722] concernant le transport des vins et eaux-de-vie. Données à Versailles le 14 aoust 1722

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 4 août 1722] concernant le transport des vins et eaux-de-vie. Données à Versailles le 14 aoust 1722

Lettres patentes sur arrests [du Conseil ci-inclus des 29 octobre 1718, 23 août et 13 septembre 1723] pour la levée des quatre sols pour livre sur les droits des essayeurs et controlleurs des ouvrages d'orfèvrerie réunis à la ferme de la marque d'or et d'

Lettres patentes sur arrests [du Conseil ci-inclus des 29 octobre 1718, 23 août et 13 septembre 1723] pour la levée des quatre sols pour livre sur les droits des essayeurs et controlleurs des ouvrages d'orfèvrerie réunis à la ferme de la marque d'or et d'

Lettres patentes, au sujet du don fait par le Roy à la Ville de Paris, de l'Isle des Cignes (sic). Données à Versailles le 27. septembre 1723

Lettres patentes, au sujet du don fait par le Roy à la Ville de Paris, de l'Isle des Cignes (sic). Données à Versailles le 27. septembre 1723

Ludovico XV, regni habenas moderanti musuarum juvenilium concentus, seu varia carminum argumenta H. P. Aegid. An. Xav. de La Sante rhetoricae professore proposita a Selectis rhetoribus scripta ab iisdem recitata 13 mars 1723. Collège Louis Le Grand

Ludovico XV, regni habenas moderanti musuarum juvenilium concentus, seu varia carminum argumenta H. P. Aegid. An. Xav. de La Sante rhetoricae professore proposita a Selectis rhetoribus scripta ab iisdem recitata 13 mars 1723. Collège Louis Le Grand

Mandement de monseigneur l'Evêque de Lectoure

Mandement de monseigneur l'Evêque de Lectoure

Médailles sur les principaux événements du règne de Louis le Grand, avec des explications historiques par l'Académie royale des Médailles et des Inscriptions

Médailles sur les principaux événements du règne de Louis le Grand, avec des explications historiques par l'Académie royale des Médailles et des Inscriptions