Livres de 1719

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 1er septembre 1719] concernant l'hostel à bâtir pour la première compagnie des mousquetaires. Données à Paris le 2 septembre 1719

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 1er septembre 1719] concernant l'hostel à bâtir pour la première compagnie des mousquetaires. Données à Paris le 2 septembre 1719

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 2 septembre 1719] qui ordonnent des coupes de bois dans les parcs de Versailles et de Marly pour l'ordinaire de l'année 1720. Données à Paris le 14 septembre 1719

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 2 septembre 1719] qui ordonnent des coupes de bois dans les parcs de Versailles et de Marly pour l'ordinaire de l'année 1720. Données à Paris le 14 septembre 1719

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 22 août 1719] qui ordonnent plusieurs coupes dans la forest de Fontainebleau pour l'ordinaire 1719. Données à Paris, le 3 septembre 1719

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 22 août 1719] qui ordonnent plusieurs coupes dans la forest de Fontainebleau pour l'ordinaire 1719. Données à Paris, le 3 septembre 1719

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 24 septembre 1719] qui ordonnent la continuation de la rue de Bourbon. Données à Paris le 9 octobre 1719

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 24 septembre 1719] qui ordonnent la continuation de la rue de Bourbon. Données à Paris le 9 octobre 1719

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 25 juillet 1719,] concernant le sel

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 25 juillet 1719,] concernant le sel

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 26 octobre 1719] concernant la fraude des fermes. Données à Paris le 5 décembre 1719

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 26 octobre 1719] concernant la fraude des fermes. Données à Paris le 5 décembre 1719

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 26 octobre 1719] concernant la fraude des fermes. Données à Paris le 5 décembre 1719

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 26 octobre 1719] concernant la fraude des fermes. Données à Paris le 5 décembre 1719

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 9 juin 1719] qui ordonnent la coupe par recépage de soixante arpens de taillis abroutis de la forest de Crécy. Données à Paris le 2 aoust 1719

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 9 juin 1719] qui ordonnent la coupe par recépage de soixante arpens de taillis abroutis de la forest de Crécy. Données à Paris le 2 aoust 1719

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 9 juin 1719] qui ordonnent la coupe par recépage des baliveaux incendiez du buisson de Montecot. Données à Paris le 2 aoust 1719

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 9 juin 1719] qui ordonnent la coupe par recépage des baliveaux incendiez du buisson de Montecot. Données à Paris le 2 aoust 1719

Lettres patentes sur arrest du Conseil [du 19 août 1719] qui ordonnent que les inventaires des vins seront faits dans tous les lieux qui y sont sujets et chez toute sorte de personnes sans distinction. Données à Paris le 26 novembre 1719

Lettres patentes sur arrest du Conseil [du 19 août 1719] qui ordonnent que les inventaires des vins seront faits dans tous les lieux qui y sont sujets et chez toute sorte de personnes sans distinction. Données à Paris le 26 novembre 1719

Lettres patentes sur arrest qui ordonnent la construction de cinq nouvelles fontaines au fauxbourg de S. Antoine. Données à Paris le premier juin 1719

Lettres patentes sur arrest qui ordonnent la construction de cinq nouvelles fontaines au fauxbourg de S. Antoine. Données à Paris le premier juin 1719

Lettres patentes sur arrest, qui ordonnent la construction de cinq nouvelles Fontaines au fauxbourg de S. Antoine. Données à Paris le premier Juin 1719

Lettres patentes sur arrest, qui ordonnent la construction de cinq nouvelles Fontaines au fauxbourg de S. Antoine. Données à Paris le premier Juin 1719

Mandement de Monseigneur l'Evêque de Mirepoiss, pour la publication de l'acte par lequel il interjette Appel... au futur Concile Général des lettres de N.S.P. le pape Clement XI...

Mandement de Monseigneur l'Evêque de Mirepoiss, pour la publication de l'acte par lequel il interjette Appel... au futur Concile Général des lettres de N.S.P. le pape Clement XI...

Mandement de monseigneur l'Evesque d'Acqs pour la publication de l'appel, qu'il a interjetté le 16 juillet 1717 au pape mieux conseillé...

Mandement de monseigneur l'Evesque d'Acqs pour la publication de l'appel, qu'il a interjetté le 16 juillet 1717 au pape mieux conseillé...

Mandement de Monseigneur l'illustrissime et reverendissime Evêque d'Arras pour la Reparation solennelle du scandale causé par les Carmelites de Douay

Mandement de Monseigneur l'illustrissime et reverendissime Evêque d'Arras pour la Reparation solennelle du scandale causé par les Carmelites de Douay

Mandement de monseigneur l'illustrissime et reverendissime evêque et comte d'Agen, au clergé séculier et régulier de son diocèse, touchant la constitution Unigenitus...

Mandement de monseigneur l'illustrissime et reverendissime evêque et comte d'Agen, au clergé séculier et régulier de son diocèse, touchant la constitution Unigenitus...

Mandement de Son Eminence Monseigneur le cardinal de Noailles, archevesque de Paris [du 22 août 1719] en faveur des habitans... de Sainte Manehould, diocèse de Chaalon sur Marne, ruinée par un incendie

Mandement de Son Eminence Monseigneur le cardinal de Noailles, archevesque de Paris [du 22 août 1719] en faveur des habitans... de Sainte Manehould, diocèse de Chaalon sur Marne, ruinée par un incendie

Mémoires pour servir à l'Histoire de France

Mémoires pour servir à l'Histoire de France

Ordonnance du Roy contre les capitaines ou facteurs des vaisseaux marchands, qui font le commerce estranger aux Isles françoises de l'Amérique. A Paris le 26 novembre 1719

Ordonnance du Roy contre les capitaines ou facteurs des vaisseaux marchands, qui font le commerce estranger aux Isles françoises de l'Amérique. A Paris le 26 novembre 1719

Ordonnance du Roy portant amnistie pour les forbans. Du 24 janvier 1719