Livres de 1717

Dénonciation d'une thèse des Jésuites de Tours, où il est parti de la nature et des privilèges de l'ancienne Loy et de la Synagogue faite dans l'Assemblée du chapitre de l'Eglise métropolitaine de S. Gatien de Tours...

Dénonciation d'une thèse des Jésuites de Tours, où il est parti de la nature et des privilèges de l'ancienne Loy et de la Synagogue faite dans l'Assemblée du chapitre de l'Eglise métropolitaine de S. Gatien de Tours...

Dialogues sur les plaisirs, sur les passions, sur le mérite des femmes, et sur leur sensibilité pour l'honneur, dédiés à son Altesse Royale Madame...

Dialogues sur les plaisirs, sur les passions, sur le mérite des femmes, et sur leur sensibilité pour l'honneur, dédiés à son Altesse Royale Madame...

Edit du Roy portant création d'un exempt et cinq archers pour servir sous les ordres du prévost général de Haynault à la résidence de Givetz. Donné à Paris au mois d'octobre 1717. Registré en la Chambre des Comptes [le 1er décembre 1717]

Edit du Roy portant création de douze cens mille livres de rentes viagères, pour retirer les billets de l'Estat. Donné à Paris au mois d'aoust 1717. Registré en Parlement [le 6 septembre 1717]

Edit du Roy portant création de douze cens mille livres de rentes viagères, pour retirer les billets de l'Estat. Donné à Paris au mois d'aoust 1717. Registré en Parlement [le 6 septembre 1717]

Edit du Roy portant qu'il sera fabriqué dans la Monnoye de Perpignan cent cinquante mille marcs de pièces de cuivre de six deniers et de douze deniers pour les colonies de l'Amérique. Donné à Paris au mois de décembre 1716. Registré en la Cour des Monnoye

Edit du Roy portant qu'il sera fabriqué dans la Monnoye de Perpignan cent cinquante mille marcs de pièces de cuivre de six deniers et de douze deniers pour les colonies de l'Amérique. Donné à Paris au mois de décembre 1716. Registré en la Cour des Monnoye

Edit du Roy portant règlement pour la ville et communauté de Marseille. Donné à Paris au mois de mars 1717

Edit du Roy portant règlement pour la ville et communauté de Marseille. Donné à Paris au mois de mars 1717

Edit du Roy portant règlement pour les receveurs des tailles des vingt généralitez des pays d'élections et suppression des receveurs des tailles triennaux, des droits de quittances et d'un cinquième denier de taxations. Donné à Paris au mois de décembre 1

Edit du Roy portant règlement pour les receveurs des tailles des vingt généralitez des pays d'élections et suppression des receveurs des tailles triennaux, des droits de quittances et d'un cinquième denier de taxations. Donné à Paris au mois de décembre 1

Edit du Roy portant réunion au domaine de l'usage de la rivière d'Eure, ruisseaux et canaux y affluants. Donné à Paris au mois de février 1717. Registré en Parlement [le 12 mars 1717]

Edit du Roy portant réunion au domaine de l'usage de la rivière d'Eure, ruisseaux et canaux y affluants. Donné à Paris au mois de février 1717. Registré en Parlement [le 12 mars 1717]

Edit du Roy portant révocation et suppression de la Chambre de justice. Donné à Paris au mois de mars 1717. Registré en Parlement [le 22 mars 1717]

Edit du Roy portant révocation et suppression de la Chambre de justice. Donné à Paris au mois de mars 1717. Registré en Parlement [le 22 mars 1717]

Edit du Roy portant suppression de l'office de controlleur général des restes de la Chambre de Comptes de Paris et bons d'estats du Conseil, et création d'un nouvel office de controlleur des restes de ladite Chambre des Comptes. Donné à Paris au mois de n

Edit du Roy portant suppression de l'office de controlleur général des restes de la Chambre de Comptes de Paris et bons d'estats du Conseil, et création d'un nouvel office de controlleur des restes de ladite Chambre des Comptes. Donné à Paris au mois de n

Edit du Roy portant suppression de l'office de controlleur général triennal des finances, de receveurs particuliers triennaux des finances subventions et étapes et de receveurs généraux triennaux des deniers patrimoniaux et d'octrois dans les départemens

Edit du Roy portant suppression de l'office de controlleur général triennal des finances, de receveurs particuliers triennaux des finances subventions et étapes et de receveurs généraux triennaux des deniers patrimoniaux et d'octrois dans les départemens

Edit du Roy portant suppression des droits d'inspecteurs des boissons dans la généralité de Moulins. Donné à Paris au mois de Février 1717

Edit du Roy portant suppression des droits d'inspecteurs des boissons dans la généralité de Moulins. Donné à Paris au mois de Février 1717

Edit du Roy portant suppression des inspecteurs des boucheries dans la généralité de Paris. Donné à Paris au mois de septembre 1717. Registré en Parlement [le 15 décembre 1717]

Edit du Roy portant suppression des inspecteurs des boucheries dans la généralité de Paris. Donné à Paris au mois de septembre 1717. Registré en Parlement [le 15 décembre 1717]

Edit du Roy portant suppression des maîtres-voituriers par eau de Rouen à Paris et de Paris à Rouen. Donné à Paris au mois d'avril 1717. Registré en Parlement [le 12 mai 1717]

Edit du Roy portant suppression des offices de commissaires vérificateurs particuliers des rolles pour la distribution du sel. Donné à Paris au mois de janvier 1717. Registré en Parlement [le 5 février 1717]

Edit du Roy portant suppression des offices de controlleurs des greffiers-gardes-minutes des chancelleries près les Cours, Conseils supérieurs et provinciaux et les sièges présidiaux du royaume, créez par édit... de janvier 1706. Donné à Paris au mois de

Edit du Roy portant suppression des offices de controlleurs des greffiers-gardes-minutes des chancelleries près les Cours, Conseils supérieurs et provinciaux et les sièges présidiaux du royaume, créez par édit... de janvier 1706. Donné à Paris au mois de

Edit du Roy portant suppression des offices de controlleurs et inspecteurs aux argues de Paris et de Lyon. Donné à Paris au mois d'aoust 1717. Registré en Parlement [en vacation le 25 octobre 1717]

Edit du Roy portant suppression des offices de controlleurs et inspecteurs aux argues de Paris et de Lyon. Donné à Paris au mois d'aoust 1717. Registré en Parlement [en vacation le 25 octobre 1717]

Edit du Roy portant suppression des offices de maires, lieutenants de maires, échevins, consuls, capitouls, jurats, avocats et procureurs du Roy, assesseurs, commissaires aux revues et logemens de gens de guerre, controlleurs desdits commissaires, secréta

Edit du Roy portant suppression des offices de maires, lieutenants de maires, échevins, consuls, capitouls, jurats, avocats et procureurs du Roy, assesseurs, commissaires aux revues et logemens de gens de guerre, controlleurs desdits commissaires, secréta

Edit du Roy portant suppression des offices de payeurs des gages et augmentations de gages des officiers de la chancellerie establie près le Parlement de Paris et des chancelleries présidiales de son ressort. Donné à Paris au mois de décembre 1716. Regist

Edit du Roy portant suppression des offices de payeurs des gages et augmentations de gages des officiers de la chancellerie establie près le Parlement de Paris et des chancelleries présidiales de son ressort. Donné à Paris au mois de décembre 1716. Regist

Edit du Roy portant suppression des offices de payeurs des gages, augmentations des gages, rentes et autres charges assignées sur les gabelles et autres fermes et des controlleurs desdits payeurs. Donné à Paris au mois de février 1717. Registré en la Cham

Edit du Roy portant suppression des offices de payeurs des gages, augmentations des gages, rentes et autres charges assignées sur les gabelles et autres fermes et des controlleurs desdits payeurs. Donné à Paris au mois de février 1717. Registré en la Cham

Edit du Roy portant suppression des offices de receveurs et payeurs des gages des officiers des bureaux des finances. Donné à Paris au mois de juillet 1717

Edit du Roy portant suppression des offices de receveurs et payeurs des gages des officiers des bureaux des finances. Donné à Paris au mois de juillet 1717