Livres de 1681
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Arrest de la Cour de Parlement concernant la marche des conseillers de la Grand'Chambre et des présidens des Enquestes aux processions et autres cérémonies publiques. Du premier septembre 1677
Arrest de la Cour de Parlement concernant la marche des conseillers de la Grand'Chambre et des présidens des Enquestes aux processions et autres cérémonies publiques. Du premier septembre 1677
Arrest de la cour de parlement portant reglement pour le vertes & menuës Dixmes, Agneaux, Cochons, Oyfons & autres animaux croiffans és maifons & courts des habitans des Paroiffes, avec l'exemption des Dixmes dependans de l'Ancien domaine au profit des Cu
Arrest de la cour de parlement portant reglement pour le vertes & menuës Dixmes, Agneaux, Cochons, Oyfons & autres animaux croiffans és maifons & courts des habitans des Paroiffes, avec l'exemption des Dixmes dependans de l'Ancien domaine au profit des Cu
Arrest de la Cour de Parlement sur un bref du mois d'octobre 1680, du 4 décembre 1680
Arrest de la Cour de Parlement sur un bref du mois d'octobre 1680, du 4 décembre 1680
Arrest de la Cour de Parlement sur une feuille imprimée à Rome en forme de bulle de nostre Saint Père le pape, du dix-huitième décembre dernier. Du 24 janvier 1681
Arrest de la Cour de Parlement sur une feuille imprimée à Rome en forme de bulle de nostre Saint Père le pape, du dix-huitième décembre dernier. Du 24 janvier 1681
Arrest de la Cour de Parlement, sur un Bref du mois d'Octobre mil six cent quatre-vingt. Du 4 Décembre 1680
Arrest de la cour de Parlement, sur un libellé imprimé en forme de bref de N.S. Père le Pape Innocent XI. Du 31 mars 1681
Arrest de la cour de Parlement, sur un libellé imprimé en forme de bref de N.S. Père le Pape Innocent XI. Du 31 mars 1681
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui déboutte de nommé Droüet de ses prétentions sur les places cédées par Sa Majesté au nommé le Barbier, depuis la porte Gaillon, jusqu'à celle de Montmartre, et maintient les propriétaires dans la propriété, possession
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui déboutte de nommé Droüet de ses prétentions sur les places cédées par Sa Majesté au nommé le Barbier, depuis la porte Gaillon, jusqu'à celle de Montmartre, et maintient les propriétaires dans la propriété, possession
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Sa Majesté y estant, qui déboutte le nommé Drouet de ses prétentions sur les places qui avoient esté données à Maistre Louis le Barbier par le traité de la nouvelle closture du treizième novembre 1633. Du 10 décembre 1680
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Sa Majesté y estant, rendu en faveur des abbé, prieur et convent de Clairvaux et des religieux de l'ordre de Cisteaux. Donné à Fontainebleau le 16 aoust 1681
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Sa Majesté y estant, rendu en faveur des abbé, prieur et convent de Clairvaux et des religieux de l'ordre de Cisteaux. Donné à Fontainebleau le 16 aoust 1681
Arrest du Conseil d'Estat du roy... qui déboutte le nommé Droüet de ses pretentions sur les places qui avoient esté données à maistre Louis le Barbier, par le traité de la nouvelle closture du treizième novembre 1633. Du 11 décembre 1680
Arrest du Conseil d'Estat du roy... qui déboutte le nommé Droüet de ses pretentions sur les places qui avoient esté données à maistre Louis le Barbier, par le traité de la nouvelle closture du treizième novembre 1633. Du 11 décembre 1680
Arrest du Conseil d'Estat pour le remboursement de la dix-septième partie des rentes constituées sur les cinq grosses fermes, gabelles, aydes, et entrées. Du 29 avril 1681
Arrest du Conseil d'Estat pour le remboursement de la dix-septième partie des rentes constituées sur les cinq grosses fermes, gabelles, aydes, et entrées. Du 29 avril 1681
Arrest du Conseil d'Estat, pour l'extinction et suppression du collège ou académie de ceux de la religion prétendüe réformée establis à Sedan. Du 9 juillet 1681
Arrest du Conseil d'Estat, pour l'extinction et suppression du collège ou académie de ceux de la religion prétendüe réformée establis à Sedan. Du 9 juillet 1681
Arrest du Conseil d'Estat, qui admet au droit annuel pour l'année 1681, les officiers de judicature des bailliages, prévostez, Domaines, Finances, Eaux et Forests et autres jurisdictions dépendantes des duchez de Lorraine et de Bar qui auront obtenu des l
Arrest du Conseil d'Estat, qui admet au droit annuel pour l'année 1681, les officiers de judicature des bailliages, prévostez, Domaines, Finances, Eaux et Forests et autres jurisdictions dépendantes des duchez de Lorraine et de Bar qui auront obtenu des l
Arrest du Conseil d'Estat, qui ordonne qu'il sera informé par les Intendans et Commissaires départis dans ses Provinces et généralitez, contre les Ministres de la religion prétendue réformée qu'ont mal interprêté l'Arrest du 19. may dernier. Du 4. juillet
Arrest du Conseil d'Estat, qui ordonne qu'il sera informé par les Intendans et Commissaires départis dans ses Provinces et généralitez, contre les Ministres de la religion prétendue réformée qu'ont mal interprêté l'Arrest du 19. may dernier. Du 4. juillet
Arrest du Conseil d'Estat, qui ordonne que ceux de la religion prétendue réformée raporteront les pièces et titres de l'exercice public de leur religion au fauxbourg de Carentan, depuis douze ans. Du 2 octobre 1679
Arrest du Conseil d'Estat, qui ordonne que ceux de la religion prétendue réformée raporteront les pièces et titres de l'exercice public de leur religion au fauxbourg de Carentan, depuis douze ans. Du 2 octobre 1679
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne que les propriétaires des maisons et édifices, places et lieux dépendants, tant du quay de la Pelleterie que de ceux appellez de la Tournelle, de la Bucherie, de la Huchette... payeront finance pour être confir
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne que les propriétaires des maisons et édifices, places et lieux dépendants, tant du quay de la Pelleterie que de ceux appellez de la Tournelle, de la Bucherie, de la Huchette... payeront finance pour être confir
Arrest du Conseil royal des Finances, pour le remboursement des rentes constituées en éxécution des édits des mois de décembre 1674, mars 1676, juin 1677, may et juin 1679. Du 30 décembre 1681
Arrest du Conseil royal des Finances, pour le remboursement des rentes constituées en éxécution des édits des mois de décembre 1674, mars 1676, juin 1677, may et juin 1679. Du 30 décembre 1681
Arrests de la Cour de Parlement sur une copie d'un Bref du Pape du premier janvier 1681, et sur des ordres envoyez par le général de Jésuites aux Provinciaux de Toulouse et de Paris. Des 18 et 20 juin 1681
Arrests de la Cour de Parlement sur une copie d'un Bref du Pape du premier janvier 1681, et sur des ordres envoyez par le général de Jésuites aux Provinciaux de Toulouse et de Paris. Des 18 et 20 juin 1681
Arrests de Nosseigneurs de Parlement donnés au profit des maistres de la communauté des tissutiers rubanniers de Paris contre les jurez et bacheliers dudit métier de tissutier et rubannier (1er avril 1634 et 8 mars 1636)
Arrests de Nosseigneurs de Parlement donnés au profit des maistres de la communauté des tissutiers rubanniers de Paris contre les jurez et bacheliers dudit métier de tissutier et rubannier (1er avril 1634 et 8 mars 1636)
Cérémonial des sacremens de confession, communion et extrême-onction. De la visite des malades et de l'ordre de la sépulture conformement au rituel romain. Pour les religieuses de Sainte Ursule...
Cérémonial des sacremens de confession, communion et extrême-onction. De la visite des malades et de l'ordre de la sépulture conformement au rituel romain. Pour les religieuses de Sainte Ursule...
Cérémonial des vestures et professions pour les religieuses de Sainte-Ursule, de la congrégation de Paris...
Cérémonial des vestures et professions pour les religieuses de Sainte-Ursule, de la congrégation de Paris...
Déclaration du Roy [de décembre 1680] concernant les défenses d'exécuter les décrets d'ajournement personnel. Registrée en Parlement le 10 janvier 1681
Déclaration du Roy [de décembre 1680] concernant les défenses d'exécuter les décrets d'ajournement personnel. Registrée en Parlement le 10 janvier 1681
Déclaration du Roy [de décembre 1680] en forme d'édit, concernant les délais des procédures dans les défauts et contumaces. Registrée en Parlement le 10 janvier 1681
Déclaration du Roy [de décembre 1680] en forme d'édit, concernant les délais des procédures dans les défauts et contumaces. Registrée en Parlement le 10 janvier 1681
Déclaration du Roy du quatrième juin 1672, qui maintient et conserve les officiers des greniers à sel, en la jouïssance de leurs offices, gages et droits, et les admet au payement du droit annuel avec attribution de franc-salé, etc. - Leu et publié, le sc
Déclaration du Roy du quatrième juin 1672, qui maintient et conserve les officiers des greniers à sel, en la jouïssance de leurs offices, gages et droits, et les admet au payement du droit annuel avec attribution de franc-salé, etc. - Leu et publié, le sc
Déclaration du Roy, contenant l'estat et les noms des villes, bourgs et autres lieux sujets aux anciens et nouveaux cinq sols, avec les augmentations. Ensemble l'Estat et les noms des villes, bourgs et paroisses sujettes seulement au droit des anciens cin
Déclaration du Roy, contenant l'estat et les noms des villes, bourgs et autres lieux sujets aux anciens et nouveaux cinq sols, avec les augmentations. Ensemble l'Estat et les noms des villes, bourgs et paroisses sujettes seulement au droit des anciens cin
Déclaration du Roy, portant que dans les lieux où il n'y aura point de Juges résidens, les Syndics ou Marguillers iront chez les malades de la Religion prétenduë réformée pour sçavoir s'ils veulent mourir en ladite Religion. Registrée en Parlement le 17.
Déclaration du Roy, portant que dans les lieux où il n'y aura point de Juges résidens, les Syndics ou Marguillers iront chez les malades de la Religion prétenduë réformée pour sçavoir s'ils veulent mourir en ladite Religion. Registrée en Parlement le 17.