Livres de 1646
32 notices
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy [du 18 avril 1646] donné en faveur des habitans des duchez de Lorraine, Bar, Barrois, Mets et pays Messein, Eveschez de Mets, Toul, Verdun et terre de Goze
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy [du 18 avril 1646] donné en faveur des habitans des duchez de Lorraine, Bar, Barrois, Mets et pays Messein, Eveschez de Mets, Toul, Verdun et terre de Goze
Antiphonier benedictin pour les religieuses du royal et celebre monastere de Montmartre
Antiphonier benedictin pour les religieuses du royal et celebre monastere de Montmartre
Arrest de la cour de Parlement du 7 may 1646, confirmatif de celuy du 27 mars de ladite année, portant règlement entre les curés et religieux et religieuses, touchant les enterrements des séculiers
Arrest de la cour de Parlement du 7 may 1646, confirmatif de celuy du 27 mars de ladite année, portant règlement entre les curés et religieux et religieuses, touchant les enterrements des séculiers
Arrest de la Cour de Parlement. Donné en la Grand'Chambre, au proffit des Curez, pour les menuës et vertes dixmes, sainct foin, et pour l'exemption de dixmes des terres du domaines de leurs Curés
Arrest de la Cour de Parlement. Donné en la Grand'Chambre, au proffit des Curez, pour les menuës et vertes dixmes, sainct foin, et pour l'exemption de dixmes des terres du domaines de leurs Curés
Arrest du Conseil d'Estat du Roy du 17 may 1645, en interprétation de sa déclaration du 22 mars 1644 portant que tous possesseurs et détempteurs des biens, terres, héritages et droits dépendans des domaines de sa Majesté, cy-devant vendus à tiltre de cens
Arrest du Conseil d'Estat du Roy du 17 may 1645, en interprétation de sa déclaration du 22 mars 1644 portant que tous possesseurs et détempteurs des biens, terres, héritages et droits dépendans des domaines de sa Majesté, cy-devant vendus à tiltre de cens
Arrest du Conseil de Sa Majesté [du 22 mai 1646] portant la désunion de la Congrégation des Pères de la Doctrine chrestienne d'avec les Sommasques d'Italie
Arrest du Conseil de Sa Majesté [du 22 mai 1646] portant la désunion de la Congrégation des Pères de la Doctrine chrestienne d'avec les Sommasques d'Italie
Arrest notable de la Cour de Parlement, pour les donations entre vifs faictes en ligne collatérale et l'explication de l'usage de l'article 246. de la Coustume de Paris. Sur enqueste par Turbes, faicte au Chastelet de Paris, en vertu de l'arrest de ladite
Arrest notable de la Cour de Parlement, pour les donations entre vifs faictes en ligne collatérale et l'explication de l'usage de l'article 246. de la Coustume de Paris. Sur enqueste par Turbes, faicte au Chastelet de Paris, en vertu de l'arrest de ladite
Déclaration du Roy [du 10 avril 1646] donnée en faveur de tous les officiers des gabelles et greniers à sel de ce Royaume, tant pour la réunion des quatriennaux à leurs offices créez par édict... d'aoust 1645, descharge de la Chambre de Justice, qu'augmen
Déclaration du Roy [du 10 avril 1646] donnée en faveur de tous les officiers des gabelles et greniers à sel de ce Royaume, tant pour la réunion des quatriennaux à leurs offices créez par édict... d'aoust 1645, descharge de la Chambre de Justice, qu'augmen
Edict du Roy [d'avril 1645] portant révocation de tous et chacuns les dons, cessions et transports qui ont esté faits tant par sa Majesté que par le feu Roy..., des places et lieux inutils, [sic] soit que sur iceux il y eust des maisons, boutiques, échope
Edict du Roy [d'avril 1645] portant révocation de tous et chacuns les dons, cessions et transports qui ont esté faits tant par sa Majesté que par le feu Roy..., des places et lieux inutils, [sic] soit que sur iceux il y eust des maisons, boutiques, échope
Edict du Roy [de novembre 1644] portant création de huict offices de commissaires controlleurs jurez visiteurs et priseurs et deux offices de jurez jaugeurs des cendres, soutes et gravelées de la ville, faux-bourgs et banlieue de Paris. Vérifié en la Cour
Edict du Roy [de novembre 1644] portant création de huict offices de commissaires controlleurs jurez visiteurs et priseurs et deux offices de jurez jaugeurs des cendres, soutes et gravelées de la ville, faux-bourgs et banlieue de Paris. Vérifié en la Cour
Edict du Roy portant descharge à perpétuité des neuf livres de l'ancienne taille et des sept livres pour le subside du vin, deues par chacun feu, dont les communautez de Provence sont composées, et affranchissement de la vingt-deuxième et demie partie des
Edict du Roy portant descharge à perpétuité des neuf livres de l'ancienne taille et des sept livres pour le subside du vin, deues par chacun feu, dont les communautez de Provence sont composées, et affranchissement de la vingt-deuxième et demie partie des
La Doctrine des moeurs, tirée de la philosophie des stoïques, représentée en cent tableaux et expliquée en cent discours pour l'instruction de la jeunesse
La Doctrine des moeurs, tirée de la philosophie des stoïques, représentée en cent tableaux et expliquée en cent discours pour l'instruction de la jeunesse
La Vie du cardinal de Bérulle, instituteur et premier supérieur général de la Congrégation de l'oratoire de Jésus-Christ nostre seigneur
La Vie du cardinal de Bérulle, instituteur et premier supérieur général de la Congrégation de l'oratoire de Jésus-Christ nostre seigneur
Lettres patentes du Roy [du 4 juillet 1646] de la charge de grand maistre, chef et surintendant général de la navigation et commerce de France, en faveur de la reyne régente, leues, publiées et registrées en la cour de Parlement et en la Chambre des Compt
Lettres patentes du Roy [du 4 juillet 1646] de la charge de grand maistre, chef et surintendant général de la navigation et commerce de France, en faveur de la reyne régente, leues, publiées et registrées en la cour de Parlement et en la Chambre des Compt
Ordonnance de monseigneur l'illustrissime et révérendissime Hardouin de Péréfixe archevesque de Paris touchant les festes qui doivent estre observées dans tout son diocèse
Ordonnance de monseigneur l'illustrissime et révérendissime Hardouin de Péréfixe archevesque de Paris touchant les festes qui doivent estre observées dans tout son diocèse
Tableau portatif des Gaules, ou Description nouvelle du royaume de France sur laquelle est tracée la route des postes et grands chemins...
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