Rapport et projet de décret présentés au nom des Comités de liquidation et de la guerre, par Charles Pottier député d'Indre et Loire, membre du comité de liquidation, section des pensions, sur les pensions de retraite à accorder aux militaires blessés dan
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 967465
- Identifiant
- RBSVDP0000967465
Titre et mentions
- Titre
- Rapport et projet de décret présentés au nom des Comités de liquidation et de la guerre, par Charles Pottier député d'Indre et Loire, membre du comité de liquidation, section des pensions, sur les pensions de retraite à accorder aux militaires blessés dan
Auteurs
- Auteur
- Charles Albert Pottier
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue] :
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Imp. nationale
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 10 pp.
- Format
- in 8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 602823
- Code-barre
- 32272900568408
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique