Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par P.-C. Laussat, au nom d'une commission composée des représentants Cretet, Blareau, Dedelay, Dentzel et Laussat, sur la résolution du 19 ventôse an 6, relative à un impôt sur le tabac. Séance du 21 ge
Laussat, Pierre-Clément de
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 891404
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par P.-C. Laussat, au nom d'une commission composée des représentants Cretet, Blareau, Dedelay, Dentzel et Laussat, sur la résolution du 19 ventôse an 6, relative à un impôt sur le tabac. Séance du 21 ge
Auteurs
- Auteur
- Laussat, Pierre-Clément de
- Dates auteur
- 1756-1835
Publication
- Date de publication
- an VI [1797-1798]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 39 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 952527
- Code-barre
- 32272900499725
- Catégorie documentaire
- LI