Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C. Laussat, des Basses-Pyrénées, sur la résolution du 29 vendémiaire an 6, relative aux ci-devant nobles et anoblis. Séance du 6 frimaire an 6
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 891395
- Identifiant
- RBSVDP0000891395
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C. Laussat, des Basses-Pyrénées, sur la résolution du 29 vendémiaire an 6, relative aux ci-devant nobles et anoblis. Séance du 6 frimaire an 6
Auteurs
- Auteur
- Pierre-Clément de Laussat
- Dates auteur
- 1756-1835
Publication
- Date de publication
- an VI [1797-1798]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- Impr. Nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 22 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 952269
- Code-barre
- 32272900499715
- Catégorie documentaire
- LI
Du même auteur
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Laussat, au nom d'une commission sur la résolution du 29 fructidor an 7 qui ordonne que les produits bruts des revenus publics en régie... Séance du 6e jour complémentaire an 7
an VIII [1799-1800]
Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre de Laussat, pour qu'il fut délibéré en comité général sur la révolution qui déclare traîtres à la patrie tous négociateurs qui proposeraient des conditions de paix tendantes à détruire l'intégrité du t
an VIII [1799-1800]
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C. Laussat, (Des Basses-Pyrénées), sur la résolution du 11 brumaire an 7, portant établissement d'une contribution sur les portes et les fenêtres. Séance du 4 frimaire an 7
an VII [1798-1799]
Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Laussat, sur la résolution du 28 thermidor, relative à la garde du Corps législatif. Séance du 7 fructidor an 7
an VII [1798-1799]
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C. Laussat (des Basses-Pyrénées), sur la résolution du 27 brumaire, relative à la contribution personnelle, mobilière et somptuaire de l'an 7. Séance du 3 nivôse an 7
an VII [1798-1799]
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P. C. Laussat (des Basses-Pyrénées), sur la liberté de la presse. Séance du 28 messidor an 7
an VII [1798-1799]
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par P.-C. Laussat, au nom d'une commission composée des représentants Cretet, Blareau, Dedelay, Dentzel et Laussat, sur la résolution du 19 ventôse an 6, relative à un impôt sur le tabac. Séance du 21 ge
an VI [1797-1798]
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C. Laussat (des Basses-Pyrénées), sur le mode de formation des commissions spéciales dans le conseil. Séance du 19 ventôse, an VI
an VI [1797-1798]