... Conseil des Anciens. Rapport fait par Gorneau sur la résolution du 4 nivôse an 7, concernant l'époque où la loi du 29 nivôse an 6 a dû être exécutée. Séance du 1er pluviôse an 7
Gorneau, Philippe-Joseph
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 772550
Titre et mentions
- Titre
- ... Conseil des Anciens. Rapport fait par Gorneau sur la résolution du 4 nivôse an 7, concernant l'époque où la loi du 29 nivôse an 6 a dû être exécutée. Séance du 1er pluviôse an 7
Auteurs
- Auteur
- Gorneau, Philippe-Joseph
Publication
- Date de publication
- an VII [1798-1799]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- (Imprimerie nationale)
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 24 pp.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 19762 (n? 22)
- Code-barre
- 32272900413913
- Fonds
- COUS
- Catégorie documentaire
- LI