Philippe-Joseph Gorneau
2 œuvres dans le catalogue
... Conseil des Anciens. Rapport fait par Gorneau sur la résolution du 4 nivôse an 7, concernant l'époque où la loi du 29 nivôse an 6 a dû être exécutée. Séance du 1er pluviôse an 7
(Imprimerie nationale)
1798
[Texte imprimé]
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Gorneau sur la résolution relative aux emprunts faits avec privilège sur les rentes. Séance du 13 thermidor an 6
(Impr. nat.)
1797
[Texte imprimé]