Opinion du citoyen Defrance, député par le département de Seine et Marne à la Convention nationale, sur les inconvéniens qui résultent de la pluralité de fermes considérables entre les mains d'un seul cultivateur. Le 4 nivôse, l'an deuxième...
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 725136
- Identifiant
- RBSVDP0000725136
Titre et mentions
- Titre
- Opinion du citoyen Defrance, député par le département de Seine et Marne à la Convention nationale, sur les inconvéniens qui résultent de la pluralité de fermes considérables entre les mains d'un seul cultivateur. Le 4 nivôse, l'an deuxième...
Auteurs
- Auteur
- Jean-Claude Defrance
- Dates auteur
- 1742-1807
Publication
- Date de publication
- [1794]
- Lieu de publication
- [Paris]
- Éditeur
- de l'imprimerie du citoyen Masson
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 1 vol. (14 p.)
- Caractéristiques matérielles
- 8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 73115/J 18
- Code-barre
- 32272900377807
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Relié dans un volume de mélanges.
Du même auteur
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport fait par Defrance, au nom de la commission composée des citoyens Pliéger. Engerran, Defrance, sur les postes aux chevaux. Séance du 6 ventôse, an VI
ventôse an VI
Defrance, représentant du peuple, député de Seine et Marne, du citoyen Creuzé (Pascal) son collègue, sur sa dénonciation à la Convention nationale d'une conspiration dans les colonies françaises et surtout à Saint Domingue
an III [1794-1795]
... Réflexions sur quelques articles de la Constitution projetée
[date de publication inconnue]
Convention nationale. Opinion du citoyen Defrance, député par le département de Seine-et-Marne à la Convention nationale de France, sur le mode à adopter pour les élections des Représentans de la Nation. Imprimée par ordre de la Convention nationale
[date de publication inconnue]