Defrance, représentant du peuple, député de Seine et Marne, du citoyen Creuzé (Pascal) son collègue, sur sa dénonciation à la Convention nationale d'une conspiration dans les colonies françaises et surtout à Saint Domingue
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 692902
- Identifiant
- RBSVDP0000692902
Titre et mentions
- Titre
- Defrance, représentant du peuple, député de Seine et Marne, du citoyen Creuzé (Pascal) son collègue, sur sa dénonciation à la Convention nationale d'une conspiration dans les colonies françaises et surtout à Saint Domingue
Auteurs
- Auteur
- Jean-Claude Defrance
Publication
- Date de publication
- an III [1794-1795]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Imp. Bocquart
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 54 pp.
- Format
- in 8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 604352
- Code-barre
- 32272900359405
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique
Du même auteur
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport fait par Defrance, au nom de la commission composée des citoyens Pliéger. Engerran, Defrance, sur les postes aux chevaux. Séance du 6 ventôse, an VI
ventôse an VI
... Réflexions sur quelques articles de la Constitution projetée
[date de publication inconnue]
Convention nationale. Opinion du citoyen Defrance, député par le département de Seine-et-Marne à la Convention nationale de France, sur le mode à adopter pour les élections des Représentans de la Nation. Imprimée par ordre de la Convention nationale
[date de publication inconnue]
Opinion du citoyen Defrance, député par le département de Seine et Marne à la Convention nationale, sur les inconvéniens qui résultent de la pluralité de fermes considérables entre les mains d'un seul cultivateur. Le 4 nivôse, l'an deuxième...
[1794]