... Réflexions sur quelques articles de la Constitution projetée
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 692900
- Identifiant
- RBSVDP0000692900
Titre et mentions
- Titre
- ... Réflexions sur quelques articles de la Constitution projetée
- Mention de responsabilité
- par le citoyen Defrance, député à la Convention nationale, par le département de Seine-et-Marne...
Auteurs
- Auteur
- Jean-Claude Defrance
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- imp. Nationale
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 8 pp.
- Format
- in 8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 602365
- Code-barre
- 32272900359403
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique
Du même auteur
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport fait par Defrance, au nom de la commission composée des citoyens Pliéger. Engerran, Defrance, sur les postes aux chevaux. Séance du 6 ventôse, an VI
ventôse an VI
Defrance, représentant du peuple, député de Seine et Marne, du citoyen Creuzé (Pascal) son collègue, sur sa dénonciation à la Convention nationale d'une conspiration dans les colonies françaises et surtout à Saint Domingue
an III [1794-1795]
Convention nationale. Opinion du citoyen Defrance, député par le département de Seine-et-Marne à la Convention nationale de France, sur le mode à adopter pour les élections des Représentans de la Nation. Imprimée par ordre de la Convention nationale
[date de publication inconnue]
Opinion du citoyen Defrance, député par le département de Seine et Marne à la Convention nationale, sur les inconvéniens qui résultent de la pluralité de fermes considérables entre les mains d'un seul cultivateur. Le 4 nivôse, l'an deuxième...
[1794]