Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Doche-Delisle, de la Charente, sur l'article X du projet de résolution présenté au nom de la Commission des Onze, relatifs au pouvoir attribué au Directoire exécutif par l'article XXIV de la loi du 19 fructidor an
Doche-Delisle, René
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 701949
Titre et mentions
- Titre
- Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Doche-Delisle, de la Charente, sur l'article X du projet de résolution présenté au nom de la Commission des Onze, relatifs au pouvoir attribué au Directoire exécutif par l'article XXIV de la loi du 19 fructidor an
Auteurs
- Auteur
- Doche-Delisle, René
Publication
- Date de publication
- an VII [1798-1799]
- Lieu de publication
- (Paris,)
- Éditeur
- (Imp. nationale)
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 14 pp.
- Format
- in 8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 602406 (n?7)
- Code-barre
- 32272900369120
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique