Décrets de la Convention nationale des 22e et 23e jours de Ventose, an second... relatifs aux Donation et Successions (n?2251) [12 et 13 mars 1794]
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 692502
- Identifiant
- RBSVDP0000692502
Titre et mentions
- Titre
- Décrets de la Convention nationale des 22e et 23e jours de Ventose, an second... relatifs aux Donation et Successions (n?2251) [12 et 13 mars 1794]
Auteurs
Publication
- Date de publication
- an II [1793-1794]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Imp. des 86 Departements
- Collection 2
- 602403"
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 31 pp.
- Format
- in 8?
- Nombre d'objets
- "MABU
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP"
- Tomaison
- 32272900358970
- Code-barre
- MABU"
- Catégorie documentaire
- "4-BRO-300049
Notes et conservation
- Note
- "LI
- Conservation
- LI"
- État de collection
- LIES
Du même auteur
Instruction de l'agent national de la comptabilité aux procureurs-syndics de district, sur l'exécution de la loi du 28 pluviôse an IIIe, en ce qui concerne les poursuites à exercer et diligences à faire contre les comptables en retard de présenter leurs c
messidor an III
Défense du Gymnase devant la justice et les hommes éclairés...
an V [1796-1797]
Corps législatif. Conseil des cinq-Cents. Opinion de Dubois-Crancé, Sur le compte rendu au Corps législatif par le Tribunal de cassation, dans l'affaire Dunan, etc. Séance du 10 Germinal, an V
an V [1796-1797]
"Quinque illustrium poetarum Ant. Panonnitae
an 3 de la Liberté [1791]
Le Monde inconnu
1877
"Les Murailles d'Orléans pendant l'occupation Prusienne, 1870-1871. La guerre
1871
Les deux Sièges de Paris, album pittoresque dessins de MM. Darjon, Pichol, J. Gaildrau, Gerlier, M. Lalanne, Lançon, F. Lix, Adrien Marie etc...
1871
"Les Martyrs de la guerre
1870
La Gazette rouge
1868
Le 13 juin, par Ledru-Rollin, suivi de : Affaire du Conservatoire
1849