Convention nationale. Projet de décret sur les domaines aliénés, présenté au nom de la commission des finances et des comités des domaines, de législation et des finances réunis par Cambon, député par le dép. de l'Hérault. Imprimé par ordre de la Conventi
Cambon, Joseph
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 665034
Titre et mentions
- Titre
- Convention nationale. Projet de décret sur les domaines aliénés, présenté au nom de la commission des finances et des comités des domaines, de législation et des finances réunis par Cambon, député par le dép. de l'Hérault. Imprimé par ordre de la Conventi
Auteurs
- Auteur
- Cambon, Joseph
- Co-auteur collectivité
- Convention nationale
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- Impr. nationale
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 20 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 965657
- Code-barre
- 32272900328818
- Catégorie documentaire
- LI