Bibliothèque Paris

Convention nationale. Projet de décret relatif à la Comptabilité de récepissés de contributions acquittées en grains, en exécution des lois de 11 Janvier et 23 Août 1793, (vieux Style.) Présenté au nom du comité des finances par Cambon, député par le dépa

Joseph Cambon

[Texte imprimé]

Identification

Identifiant unique
665028
Identifiant
RBSVDP0000665028

Titre et mentions

Titre
Convention nationale. Projet de décret relatif à la Comptabilité de récepissés de contributions acquittées en grains, en exécution des lois de 11 Janvier et 23 Août 1793, (vieux Style.) Présenté au nom du comité des finances par Cambon, député par le dépa

Auteurs

Auteur
Joseph Cambon
Co-auteur collectivité
Convention nationale

Publication

Date de publication
[date de publication inconnue]
Lieu de publication
(Paris)
Éditeur
Impr. Nat.

Description matérielle

Type de document
[Texte imprimé]
Indication spécifique
3 p.
Format
in-8?
Nombre d'objets
1

Langues

Langue du document
fre

Localisation

Localisation
BHVP
Sous-localisation
MABU
Cote
958208
Code-barre
32272900328812
Catégorie documentaire
LI

Du même auteur

Joseph Cambon

Convention nationale. Discours du C. Cambon, prononcé à la séance du 19 brumaire, au troisième, sur le projet de décret qui était proposé pour rapporter le sequestre ordonné sur les biens des habitans des pays qui sont en guerre avec la République. Imprim brumaire, l'an troisième Décret de la Convention nationale. Du 28 septembre 1793... qui ordonne la fabrication de deux milliars en assignats 1793 Décret de la Convention nationale. Du 24 septembre 1793... relatif aux ouvriers employés à la fabrication du papier-assignats 1793 Rapport sur la situation de la trésorerie nationale, le 10 octobre 1791, au soir. Fait à l'Assemblée nationale, au nom des commissaires chargés de vérifier l'état des caisses de l'Extraordinaire et de la Trésorerie nationale 1791 Convention nationale. Projet de décret concernant les billets au porteur, présenté par le citoyen Cambon, au nom du comité des finances. Imprimé par ordre de la convention nationale [date de publication inconnue] Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les fonds de supplément à mettre à la disposition du commissaire national près la caisse de l'Extraordinaire, pour le paiement des commis surnuméraires, fait au nom du Comité des finances, section des [date de publication inconnue] Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les sous pour livre additionnels et sur la comptabilité des receveurs de district, présenté par Cambon,... au nom du Comité des Finances. Imprimé par ordre de la Convention nationale [date de publication inconnue] Rapport fait à l'Assemblée nationale [date de publication inconnue] Convention nationale. Rapport et projet de décret, sur les mutations par décès des inscriptions au grand livre, présentés, au nom du Comité des finances [date de publication inconnue] Convention nationale. Rapport et projet de décret sur une nouvelle création de 400 millions d'assignats, présentés au nom du Comité des finances [date de publication inconnue]