Compte rendu en exécution du décret du 20 février 1792 par B. C. Cahier, ministre de l'Intérieur, sur les mesures qu'il a prises pour prévenir la suite des troubles élevés dans le département des Bouches-du-Rhône, notamment dans la ville d'Arles. Séance d
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 663798
- Identifiant
- RBSVDP0000663798
Titre et mentions
- Titre
- Compte rendu en exécution du décret du 20 février 1792 par B. C. Cahier, ministre de l'Intérieur, sur les mesures qu'il a prises pour prévenir la suite des troubles élevés dans le département des Bouches-du-Rhône, notamment dans la ville d'Arles. Séance d
Auteurs
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- Impr. Nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 1 vol.
- Format
- In-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 951065
- Code-barre
- 32272900327399
- Catégorie documentaire
- LI
Du même auteur
Compte rendu de Bon-Claude Cahier, ministre de l'Intérieur, à l'Assemblée nationale, dans la séance du samedi 18 février 1792
1792
Objets soumis à l'Assemblée nationale par le ministre de l'Intérieur [B. C. Cahier], et sur lesquels il n'a point été statué
1792
Rapport du ministre de l'Intérieur à l'Assemblée nationale sur l'exécution de la loi du 14 mars 1792. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale, par décret du 23 mars 1792
[date de publication inconnue]
Etat des bureaux du ministre de l'Intérieur, remis à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 14 janvier 1792
[1792]