Bon-Claude Cahier de Gerville

Objets soumis à l'Assemblée nationale par le ministre de l'Intérieur [B. C. Cahier], et sur lesquels il n'a point été statué

Impr. Nat.

Compte rendu en exécution du décret du 20 février 1792 par B. C. Cahier, ministre de l'Intérieur, sur les mesures qu'il a prises pour prévenir la suite des troubles élevés dans le département des Bouches-du-Rhône, notamment dans la ville d'Arles. Séance d

Impr. Nat.

Rapport du ministre de l'Intérieur à l'Assemblée nationale sur l'exécution de la loi du 14 mars 1792. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale, par décret du 23 mars 1792

Impr. Nat.

Etat des bureaux du ministre de l'Intérieur, remis à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 14 janvier 1792

[de l'Imprimerie royale]