Arrêté du Ministre des Finances concernant les comptes à rendre par les administrations des finances pour les exercices antérieurs au 1er janvier 1821 et l'établissement de la situation active et passive de ces administrations, arrêtée au 31 décembre 1820
Roy
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 566171
Titre et mentions
- Titre
- Arrêté du Ministre des Finances concernant les comptes à rendre par les administrations des finances pour les exercices antérieurs au 1er janvier 1821 et l'établissement de la situation active et passive de ces administrations, arrêtée au 31 décembre 1820
Auteurs
- Auteur
- Roy
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- (S.l.)
- Éditeur
- [éditeur inconnu]
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 16 p.
- Format
- in-fol.
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- FOL 10653 (n? 3)
- Code-barre
- 32272900271451
- Fonds
- COUS
- Catégorie documentaire
- LI