Roy
3 œuvres dans le catalogue
Déclaration de recours, mémoire ampliatif, requête incidente, mémoire complétif pour l'Abbé Roy, curé de Neuilly, dépossédé de sa cure... Déclaration de recours au Conseil d'Etat contre un décret du 17 décembre 1864
Impr. Martinez
1866
[Texte imprimé]
Discours au Roy sur le succès de ses armes
P-G. Le Mercier impr.
1745
[Texte imprimé]
Arrêté du Ministre des Finances concernant les comptes à rendre par les administrations des finances pour les exercices antérieurs au 1er janvier 1821 et l'établissement de la situation active et passive de ces administrations, arrêtée au 31 décembre 1820
[éditeur inconnu]
[Texte imprimé]