Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Concernant le Recouvrement du rachat des Boues et lanternes. Du 25 mars 1781
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?70
Identification
- Identifiant
- 2092980
Titre et mentions
- Titre
- Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Concernant le Recouvrement du rachat des Boues et lanternes. Du 25 mars 1781
Auteurs
- Auteur
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?70
- Co-auteur
- Reliure de veau raciné du 18e s, tranches rouges, papier de garde au tourniquet, 25,5 x 20 cm"
- Dates co-auteur
- 1754-1793
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Conseil d'Etat
Publication
- Date de publication
- 1781
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. royale
Description matérielle
- Indication spécifique
- 6 p.
- Format
- in-4
- Nombre d'objets
- "MAB2
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP"
- Code-barre
- MAB1"
- Fonds
- -(70)
- Catégorie documentaire
- "35380, vol.199 -(70)
Notes et conservation
- Note
- "LI
- Conservation
- LI"