Bibliothèque Paris

Opinions de Messieurs les comtes Boissy-d'Anglas, Lanjuinais, et le duc de Broglie, relatives au projet de loi sur la liberté individuelle

François-Antoine Boissy d'Anglas

Identification

Identifiant unique
190631
Identifiant
RBSVDP0000190631

Titre et mentions

Titre
Opinions de Messieurs les comtes Boissy-d'Anglas, Lanjuinais, et le duc de Broglie, relatives au projet de loi sur la liberté individuelle

Auteurs

Publication

Date de publication
1817
Lieu de publication
Paris
Éditeur
A. Eymery,Delaunay,Ladvocat [etc.]

Description matérielle

Indication spécifique
86 p.
Format
21 cm
Nombre d'objets
1

Langues

Langue du document
fre

Localisation

Localisation
BAVP
Sous-localisation
MAST
Cote
67945 (5)
Code-barre
32272900112144
Catégorie documentaire
LI

Notes et conservation

Note
Rel. dans Mélanges [réunis par Denis Mater, député du Cher]

Du même auteur

François-Antoine Boissy d'Anglas

Convention nationale. Rapport et décret sur les moyens d'assurer à chaque citoyen la distribution du pain, présentés au nom du Comité du salut public, par Boissy d'Anglas dans la séance du 25 ventôse (an III-15 mars 1795) ventôse an III Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'Ordre de Boissy d'Anglas, pour demander que les élections déléguées au Corps législatif soient faites dans les deux Conseils à la majorité absolue. Séance du 2 prairial an V Prairial an 5 Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Boissy d'Anglas, sur la liberté et la police des cultes. Séance du 23 messidor an V an V [1796-1797] Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boissy d'Anglas sur la suppression des maisons de jeu. Séance du 17 pluviôse an V an V [1796-1797] République française. Discours sur la situation intérieure et extérieure de la République, prononcé par Boissy d'Anglas, représentant du peuple, dans la séance de la Convention nationale du 6 fructidor an III (23 août 1795.) an III [1794-1795] Rapport sur la liberté des cultes fait au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation réunis, par Boissy d'Anglas, membre du Comité de salut public, dans la séance du 3 ventôse an III (21 février 1795)... an III [1794-1795] Convention nationale. Rapport sur l'état actuel, des subsistances de Paris relatif à la distribution du pain, fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, par Boissy d'Anglas, le 10 ventôse an III (28 février 1795)... an III [1794-1795] Discours prononcé par Boissy d'Anglas, représentant du peuple, dans la séance de la Convention nationale du 1er thermidor an III (19 juillet 1795) an III [1794-1795] Sénat. Année 1911 (n?20). Annexe au procès-verbal de la séance du 31 janvier 1911. Rapport fait au nom de la 3e commission des pétitions (mars 1910), chargée d'examiner la pétition n?44 de M. Charles-Louis de Bourbon, demeurant à Paris 1911 Les Etudes littéraires et poétiques d'un vieillard, ou Recueil de divers écrits en vers et en prose 1825