Rapport sur la liberté des cultes fait au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation réunis, par Boissy d'Anglas, membre du Comité de salut public, dans la séance du 3 ventôse an III (21 février 1795)...
François-Antoine Boissy d'Anglas
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 641891
- Identifiant
- RBSVDP0000641891
Titre et mentions
- Titre
- Rapport sur la liberté des cultes fait au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation réunis, par Boissy d'Anglas, membre du Comité de salut public, dans la séance du 3 ventôse an III (21 février 1795)...
Auteurs
Publication
- Date de publication
- an III [1794-1795]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nationale
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 19 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 8-BRO-603174 (n? 1 bis)
- Code-barre
- 32272900313530
- Catégorie documentaire
- LI
Du même auteur
François-Antoine Boissy d'Anglas
Convention nationale. Rapport et décret sur les moyens d'assurer à chaque citoyen la distribution du pain, présentés au nom du Comité du salut public, par Boissy d'Anglas dans la séance du 25 ventôse (an III-15 mars 1795)
ventôse an III
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'Ordre de Boissy d'Anglas, pour demander que les élections déléguées au Corps législatif soient faites dans les deux Conseils à la majorité absolue. Séance du 2 prairial an V
Prairial an 5
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Boissy d'Anglas, sur la liberté et la police des cultes. Séance du 23 messidor an V
an V [1796-1797]
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boissy d'Anglas sur la suppression des maisons de jeu. Séance du 17 pluviôse an V
an V [1796-1797]
République française. Discours sur la situation intérieure et extérieure de la République, prononcé par Boissy d'Anglas, représentant du peuple, dans la séance de la Convention nationale du 6 fructidor an III (23 août 1795.)
an III [1794-1795]
Rapport sur la liberté des cultes fait au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation réunis, par Boissy d'Anglas, membre du Comité de salut public, dans la séance du 3 ventôse an III (21 février 1795)...
an III [1794-1795]
Convention nationale. Rapport sur l'état actuel, des subsistances de Paris relatif à la distribution du pain, fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, par Boissy d'Anglas, le 10 ventôse an III (28 février 1795)...
an III [1794-1795]
Discours prononcé par Boissy d'Anglas, représentant du peuple, dans la séance de la Convention nationale du 1er thermidor an III (19 juillet 1795)
an III [1794-1795]
Sénat. Année 1911 (n?20). Annexe au procès-verbal de la séance du 31 janvier 1911. Rapport fait au nom de la 3e commission des pétitions (mars 1910), chargée d'examiner la pétition n?44 de M. Charles-Louis de Bourbon, demeurant à Paris
1911
Les Etudes littéraires et poétiques d'un vieillard, ou Recueil de divers écrits en vers et en prose
1825