Joseph Michiels
3 œuvres dans le catalogue
Corps législatif. Conseil des anciens. Observations faites par Michiels (de la Meuse-Inférieure), sur les effets qu'à dû avoir le décret du 12 vendémaire an 4, relatif à l'envoi et à la publication des lois. Séance du 17 brumaire an 7
Imprimerie nationale
Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations de Michiels, député de la Meuse-Inférieure, sur la résolution du 7 prairial relative aux taxations des réceveurs généraux et leurs préposés. Séance du 4 messidor an 6
Impr. nat.
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Michiels, député de la Meuse-Inférieure, pour l'anniversaire de la réunion des neuf départements, séance du 9 vendémiaire an 7 (30 septembre 1795)
Impr. nationale