Livres de 1788

Règlement concernant les pensions de retraite du département de la marine. Du 24 juin 1788

Réglement des Etats, pour l'administration des Travaux publics

Réglement des Etats, pour l'administration des Travaux publics

Règlement fait par le Roi [en Conseil] sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la province du Bourbonnois. Du 10 août 1788

Règlement fait par le Roi [en Conseil] sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la province du Bourbonnois. Du 10 août 1788

Règlement fait par le Roi concernant la Société royale d'Agriculture. Du 30 mai 1788

Règlement fait par le Roi concernant la Société royale d'Agriculture. Du 30 mai 1788

Règlement fait par le Roi concernant les fonctions et la composition du Bureau du commerce. Du 2 février 1788

Règlement fait par le Roi concernant les fonctions et la composition du Bureau du commerce. Du 2 février 1788

Règlement fait par le Roi portant établissement d'un Conseil d'administration du département de la marine, sous le titre de Conseil de la marine. Du 19 mars 1788

Règlement fait par le Roi pour la composition et formation des assemblées qui auront lieu dans le Nivernois, en exécution de l'édit portant établissement des assemblées provinciales. Du 13 juillet 1788

Règlement fait par le Roi pour la composition et formation des assemblées qui auront lieu dans le Nivernois, en exécution de l'édit portant établissement des assemblées provinciales. Du 13 juillet 1788

Règlement que le Roi a fait arrêter concernant l'Ecole, dite des orphelins militaires, destinée à l'éducation des fils d'anciens officiers et militaires de tout grade. Du 7 septembre 1788

Règlement que le Roi a fait arrêter concernant l'Ecole, dite des orphelins militaires, destinée à l'éducation des fils d'anciens officiers et militaires de tout grade. Du 7 septembre 1788

Remarques historiques et politiques sur le tarif du traité de commerce conclu entre la France et l'Angleterre, avec des observations préliminaires

Remarques historiques et politiques sur le tarif du traité de commerce conclu entre la France et l'Angleterre, avec des observations préliminaires

Remontrances du clergé de France assemblée en 1788 au Roi sur l'édit du mois de novembre 1787 concernant les non catholiques

Remontrances du clergé de France assemblée en 1788 au Roi sur l'édit du mois de novembre 1787 concernant les non catholiques

Remontrances du clergé, assemblé en 1788

Remontrances du clergé, assemblé en 1788

Remontrances du Parlement de Dijon, du mois d'Avril 1788, sur l'édit des vingtièmes

Remontrances du Parlement de Dijon, du mois d'Avril 1788, sur l'édit des vingtièmes

Réponse aux réflexions de M. Linguet sur la dette nationale en France, insérées dans le n? 116 de ses annales, à son article du crédit public, etc.

Réponse aux réflexions de M. Linguet sur la dette nationale en France, insérées dans le n? 116 de ses annales, à son article du crédit public, etc.

Requête d'une société rustique à toutes les assemblées générales, provinciales du royaume, par un curé de campagne, à portion congrue

Requête du Tiers Etat de la ville de Bourg suivie de la délibération des officiers municipaux

Requête du Tiers Etat de la ville de Bourg suivie de la délibération des officiers municipaux

Requête du Tiers Etat de la ville de Bourg suivie de la délibération des officiers municipaux

Requête du Tiers Etat de la ville de Bourg suivie de la délibération des officiers municipaux

Requête présentée au Roi, par le Tiers Etat de la Ville de Dijon, avec les délibérations prises à l'Hôtels de Ville, par des différens corps et communautés de la même ville

Requête présentée au Roi, par le Tiers Etat de la Ville de Dijon, avec les délibérations prises à l'Hôtels de Ville, par des différens corps et communautés de la même ville

Réquisition que les avocats au Parlement de Bordeaux, ont l'honneur d'adresser à Messieurs les maires, lieutenant-de-maire & Jurats, gouverneurs de la même ville

Réquisition que les avocats au Parlement de Bordeaux, ont l'honneur d'adresser à Messieurs les maires, lieutenant-de-maire & Jurats, gouverneurs de la même ville

Résultat des assemblées provinciales à l'usage des Etats d'une province...

Résultat des assemblées provinciales, à l'usage des Etats d'une province

Résultat des assemblées provinciales, à l'usage des Etats d'une province

Résultat du conseil d'état du roi, tenu à Versailles le 27 décembre 1788

Résultat du conseil d'état du roi, tenu à Versailles le 27 décembre 1788

Samleren et Ugeskrivt

Samleren et Ugeskrivt