Livres de 1731

Ordonnance du Roy portant que la ration de pain de munition demeurera réduite au poids de vingt-quatre onces dans les places où Sa Majesté continuera d'en faire fournir à ses troupes. Du 31 octobre 1731

Ordonnance du Roy pour faire fournir le pain de munition aux troupes et réduire la ration à vingt-quatre onces. Du 30 may 1731

Ordonnance du Roy pour faire fournir le pain de munition aux troupes et réduire la ration à vingt-quatre onces. Du 30 may 1731

Ordonnance du Roy pour l'entretenement du régiment suisse de Karrer au service de la marine. A Marly le 9 octobre 1731

Ordonnance du Roy pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie françoise qui auront congé par semestre. Du premier septembre 1731

Ordonnance du Roy pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie françoise qui auront congé par semestre. Du premier septembre 1731

Ordonnance du Roy pour régler le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie et de dragons qui auront congé par semestre. Du premier septembre 1731

Ordonnance du Roy pour régler le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie et de dragons qui auront congé par semestre. Du premier septembre 1731

Ordonnance du Roy qui permet l'usage du filet nommé tramail dérivant aux pescheurs de l'amirauté de Touques et Dives pendant six mois de chaque année. Du 21 novembre 1731

Ordonnance du Roy qui permet l'usage du filet nommé tramail dérivant aux pescheurs de l'amirauté de Touques et Dives pendant six mois de chaque année. Du 21 novembre 1731

Ordonnance du Roy qui permet l'usage du filet nommé tramail dérivant aux pescheurs des amirautez de la Hougue et de Grand-Camp, pendant six mois de chaque année. Du 3 janvier 1731

Ordonnance du Roy qui permet l'usage du filet nommé tramail dérivant aux pescheurs des amirautez de la Hougue et de Grand-Camp, pendant six mois de chaque année. Du 3 janvier 1731

Ordonnance portant qu'il ne sera passé dans les comptes des receveurs généraux et particuliers du trésorier de l'Espargne et autres comptables, aucunes parties que celles employées dans les estats et rolles, du 20 aoust 1598

Ordonnance portant qu'il ne sera passé dans les comptes des receveurs généraux et particuliers du trésorier de l'Espargne et autres comptables, aucunes parties que celles employées dans les estats et rolles, du 20 aoust 1598

Ordonnances du roy Henry III, confirmées par Henry IV et Louis XIII

Ordonnances du roy Henry III, confirmées par Henry IV et Louis XIII

Paris, ses fauxbourgs et ses environs, où se trouve le détail des villages, château, grands chemins pavez et autres, des hauteurs, bois, vignes, terres et prez, levez géométriquement par les Sr Roussel, capne ingénieur.... Gravé par les Sieurs Coquart, De

Paris, ses fauxbourgs et ses environs, où se trouve le détail des villages, château, grands chemins pavez et autres, des hauteurs, bois, vignes, terres et prez, levez géométriquement par les Sr Roussel, capne ingénieur.... Gravé par les Sieurs Coquart, De

Règlement [du bailli et juge ordinaire de la police du comté de Saint-Fargeau] pour l'exercice de la justice et de la police de la ville et comté de Saint-Fargeau et dépendances. Du 10 avril 1731

Règlement [du bailli et juge ordinaire de la police du comté de Saint-Fargeau] pour l'exercice de la justice et de la police de la ville et comté de Saint-Fargeau et dépendances. Du 10 avril 1731

Reglement [fait à l'Hôtel des Invalides] pour l'école de trompette dans l'Hôtel royal des Invalides. Du 7 juin 1731

Reglement [fait à l'Hôtel des Invalides] pour l'école de trompette dans l'Hôtel royal des Invalides. Du 7 juin 1731

Règlement pour l'Hostel des Invalides, arresté au Conseil de l'Hostel, par Monseigneur d'Angervilliers, ministre, secrétaire d'Estat et administrateur général dudit Hostel royal, le 9 aoust 1731

Règlement pour l'Hostel des Invalides, arresté au Conseil de l'Hostel, par Monseigneur d'Angervilliers, ministre, secrétaire d'Estat et administrateur général dudit Hostel royal, le 9 aoust 1731

Vie de Monsieur de Paris, diacre du diocèse de Paris