Livres de 1722

Lettres patentes qui ordonnent la continuation de la rue de Bourgogne. Données à Paris au mois de mars 1721

Lettres patentes qui ordonnent la continuation de la rue de Bourgogne. Données à Paris au mois de mars 1721

Lettres patentes qui ordonnent qu'il sera fait une route et un chemin dans la forest de Villers-Cotterets. Données à Paris le 11 février 1722. Registrées en Parlement le 14 février 1722

Lettres patentes qui ordonnent qu'il sera fait une route et un chemin dans la forest de Villers-Cotterets. Données à Paris le 11 février 1722. Registrées en Parlement le 14 février 1722

Lettres patentes qui ordonnent une coupe de cent arpens de taillis dans le parc de Boulogne. Données à Paris le 14 mars 1722. Registrées en Parlement le 21 mars 1722

Lettres patentes qui ordonnent une coupe de cent arpens de taillis dans le parc de Boulogne. Données à Paris le 14 mars 1722. Registrées en Parlement le 21 mars 1722

Lettres patentes qui ordonnent une coupe extraordinaire de deux cens quatre-vingt arpens de taillis pendant trois ans dans la forest de Braconne. Données à Paris le 28 janvier 1722. Registrées en Parlement le 14 février 1722

Lettres patentes qui ordonnent une coupe extraordinaire de deux cens quatre-vingt arpens de taillis pendant trois ans dans la forest de Braconne. Données à Paris le 28 janvier 1722. Registrées en Parlement le 14 février 1722

Lettres patentes sur arrest (du Conseil du 14 avril 1722) concernant les vins et autres boissons arrivant à la halle au vin de la ville de Paris. Données à Versailles le 28 juin 1722

Lettres patentes sur arrest (du Conseil du 14 avril 1722) concernant les vins et autres boissons arrivant à la halle au vin de la ville de Paris. Données à Versailles le 28 juin 1722

Lettres patentes sur arrest (du Conseil du 7 juillet 1722) servant de règlement pour la distribution du sel aux habitans de la ville de Richelieu. Données à Versailles le 16 juillet 1722

Lettres patentes sur arrest (du Conseil du 7 juillet 1722) servant de règlement pour la distribution du sel aux habitans de la ville de Richelieu. Données à Versailles le 16 juillet 1722

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 10 mars 1722] portant que tous les sujets demeurants en pays de gabelles seront tenus de lever le sel pour leur provision grosses et menues salaisons aux greniers, dans le ressort desquels ils sont domiciliez. Do

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 10 mars 1722] portant que tous les sujets demeurants en pays de gabelles seront tenus de lever le sel pour leur provision grosses et menues salaisons aux greniers, dans le ressort desquels ils sont domiciliez. Do

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 10 mars 1722] qui ordonnent que le sieur du Perrier sera tenu de fournir dix-sept pompes nouvelles pour servir en cas d'incendie dans la ville de Paris. Données à Paris le 17 avril 1722

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 10 mars 1722] qui ordonnent que le sieur du Perrier sera tenu de fournir dix-sept pompes nouvelles pour servir en cas d'incendie dans la ville de Paris. Données à Paris le 17 avril 1722

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 11 août 1722] qui fixent à huit sols par pièce les droits de sortie dans les bureaux des cinq grosses fermes pour les porcs et porcelets indistinctement. Données à Versailles le 18 aoust 1722

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 11 août 1722] qui fixent à huit sols par pièce les droits de sortie dans les bureaux des cinq grosses fermes pour les porcs et porcelets indistinctement. Données à Versailles le 18 aoust 1722

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 13 mars 1722] concernant les marchands, voituriers, rouliers, messagers et leurs facteurs. Données à Paris le 14 avril 1722

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 13 mars 1722] concernant les marchands, voituriers, rouliers, messagers et leurs facteurs. Données à Paris le 14 avril 1722

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 20 février 1722] pour les habitans de la paroisse du port au Pecq, sous Saint-Germain-en-Laye. Données à Paris au mois de mars 1722

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 20 février 1722] pour les habitans de la paroisse du port au Pecq, sous Saint-Germain-en-Laye. Données à Paris au mois de mars 1722

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 26 mai 1722] qui ordonnent des coupes de bois dans la forest de Fontainebleau pour l'ordinaire de l'année 1723. Données à Paris le 14 juin 1722

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 26 mai 1722] qui ordonnent des coupes de bois dans la forest de Fontainebleau pour l'ordinaire de l'année 1723. Données à Paris le 14 juin 1722

Lettres patentes sur arrest, qui ordonnent que le sieur Du Perrier sera tenu de fournir dix-sept pompes nouvelles, pour servir en cas d'incendie dans la ville de Paris...

Lettres patentes sur arrest, qui ordonnent que le sieur Du Perrier sera tenu de fournir dix-sept pompes nouvelles, pour servir en cas d'incendie dans la ville de Paris...

Lettres patentes sur arrests [du Conseil des 19 août et 7 novembre 1721] pour establir au profit du Roy trois livres par asnée sur tous les vins de Bourgogne qui entreront dans la province de Beaujollois. Données à Paris le 25 novembre 1721

Lettres patentes sur arrests [du Conseil des 19 août et 7 novembre 1721] pour establir au profit du Roy trois livres par asnée sur tous les vins de Bourgogne qui entreront dans la province de Beaujollois. Données à Paris le 25 novembre 1721

Mandement de son Eminence Monseigneur le Cardinal de Noailles, archevesque de Paris. Pour ordonner des Prières publiques à l'occasion du Sacre du Roy

Mandement de son Eminence Monseigneur le Cardinal de Noailles, archevesque de Paris. Pour ordonner des Prières publiques à l'occasion du Sacre du Roy

Mandement de son Eminence Monseigneur le Cardinal de Noailles, archevesque de Paris. Pour ordonner des Prières publiques à l'occasion du Sacre du Roy

Mandement de son Eminence Monseigneur le Cardinal de Noailles, archevesque de Paris. Pour ordonner des Prières publiques à l'occasion du Sacre du Roy

Mandement de... Monseigneur le cardinal de Noailles, archevêque de Paris [du 16 octobre 1722], pour ordonner des prières publiques à l'occasion du Sacre du Roy

Mandement de... Monseigneur le cardinal de Noailles, archevêque de Paris [du 16 octobre 1722], pour ordonner des prières publiques à l'occasion du Sacre du Roy

Ordonnance du Roy portant amnistie pour les forbans. Du 28 septembre 1722

Ordonnance du Roy portant amnistie pour les forbans. Du 28 septembre 1722

Recueil des anciens et nouveaux reglemens pour la communauté des maistres et marchands fabriquans en bas et autres ouvrages au métier à Paris

Recueil des anciens et nouveaux reglemens pour la communauté des maistres et marchands fabriquans en bas et autres ouvrages au métier à Paris

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique. A Versailles le 7 décembre 1722

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique. A Versailles le 7 décembre 1722

Règlement du séminaire de S.-Firmin de la Congrégation de la Mission, établi au collège des Bons-Enfans...

Règlement du séminaire de S.-Firmin de la Congrégation de la Mission, établi au collège des Bons-Enfans...

Relation de la cérémonie du sacre et couronnement du roi Louis XV faite en l'église métropolitaine de Reims, le ... vingt-cinq octobre 1722

Relation de la cérémonie du sacre et couronnement du roi Louis XV faite en l'église métropolitaine de Reims, le ... vingt-cinq octobre 1722