Livres de 1720

Arrests du Conseil d'Estat du Roy qui ordonnent que les nommez Gaignepain et Germain, et tous autres marchands d'eau-de-vie en détail... de Bourges, seront tenus de payer les droits de toutes les eaux-de-vie par eux vendues depuis le premier octobre 1715

Arrests du Conseil d'Estat du Roy qui ordonnent que les nommez Gaignepain et Germain, et tous autres marchands d'eau-de-vie en détail... de Bourges, seront tenus de payer les droits de toutes les eaux-de-vie par eux vendues depuis le premier octobre 1715

Bibliotheca Hohendorfiana ou Catalogue de la bibliothèque de feu Monsieur George Guillaume baron de Hohendorf,...

Bibliotheca Hohendorfiana ou Catalogue de la bibliothèque de feu Monsieur George Guillaume baron de Hohendorf,...

Code des commensaux ou Recueil général des édits, déclarations, ordonnances, lettres patentes, arrest et reglemens : portant établissement et confirmation des privilèges, franchises, libertez, immunitez, exemptions, rangs, préséances, et droits honorifiqu

Code des commensaux ou Recueil général des édits, déclarations, ordonnances, lettres patentes, arrest et reglemens : portant établissement et confirmation des privilèges, franchises, libertez, immunitez, exemptions, rangs, préséances, et droits honorifiqu

Code des Commensaux, ou Recueil général des édits, déclarations, ordonnances... portant établissement et confirmation des privilèges, franchises... des officiers domestiques et commensaux de la maison du Roy, des maisons royales et de leurs veuves

Code des Commensaux, ou Recueil général des édits, déclarations, ordonnances... portant établissement et confirmation des privilèges, franchises... des officiers domestiques et commensaux de la maison du Roy, des maisons royales et de leurs veuves

Déclaration du Roy concernant les nouvelles maréchaussées avec l'estat des officiers desdites maréchaussées que Sa Majesté veut et entend estre establis dans chacun des départemens du royaume, en conséquence de son edit de mars dernier. Donnée à Paris le

Déclaration du Roy concernant les nouvelles maréchaussées avec l'estat des officiers desdites maréchaussées que Sa Majesté veut et entend estre establis dans chacun des départemens du royaume, en conséquence de son edit de mars dernier. Donnée à Paris le

Déclaration du Roy concernant les offices de présidents dans les greniers à sel. Donné à Paris le 24 aoust 1720. Registrée en la Cour des Aydes [le 2 septembre 1720]

Déclaration du Roy concernant les offices de présidents dans les greniers à sel. Donné à Paris le 24 aoust 1720. Registrée en la Cour des Aydes [le 2 septembre 1720]

Déclaration du Roy en interprétation de l'édit... de novembre 1719 concernant les bénéfices possédez par les religieux des congrégations réformées. Donnée à Paris le premier février 1720. Registrée en Parlement [le 19 février 1720]

Déclaration du Roy en interprétation de l'édit... de novembre 1719 concernant les bénéfices possédez par les religieux des congrégations réformées. Donnée à Paris le premier février 1720. Registrée en Parlement [le 19 février 1720]

Déclaration du Roy portant deffenses de porter des diamans. Donnée à Paris le 4 février 1720. Registrée en Parlement [le 10 février 1720]

Déclaration du Roy portant deffenses de porter des diamans. Donnée à Paris le 4 février 1720. Registrée en Parlement [le 10 février 1720]

Déclaration du Roy portant prorogation de la perception du vingtième sur tous les droits qui se lèvent dans... Paris, en faveur de l'Hôpital général et des Enfans trouvez. Donnée à Paris le 25 décembre 1719

Déclaration du Roy portant prorogation de la perception du vingtième sur tous les droits qui se lèvent dans... Paris, en faveur de l'Hôpital général et des Enfans trouvez. Donnée à Paris le 25 décembre 1719

Déclaration du Roy portant que ceux qui seront convaincus d'avoir imité, contrefait, falsifié ou altéré les papiers royaux, seront punis de mort. Donné à Paris le 4 may 1720. Registrée en Parlement [le 10 juin 1720]

Déclaration du Roy portant que ceux qui seront convaincus d'avoir imité, contrefait, falsifié ou altéré les papiers royaux, seront punis de mort. Donné à Paris le 4 may 1720. Registrée en Parlement [le 10 juin 1720]

Déclaration du Roy portant réglement pour les manufactures des toiles qui se fabriquent dans les provinces de Lyonnois, Forest et Beaujolois. Donnée à Paris le 16 décembre 1719

Déclaration du Roy portant réglement pour les manufactures des toiles qui se fabriquent dans les provinces de Lyonnois, Forest et Beaujolois. Donnée à Paris le 16 décembre 1719

Déclaration du Roy portant règlement sur les estaux des boucheries de Paris. Donnée à Paris le 13 mars 1719

Déclaration du Roy portant règlement sur les estaux des boucheries de Paris. Donnée à Paris le 13 mars 1719

Déclaration du Roy pour le restablissement des francs-salez. Donné à Paris le 2 juillet 1720. Registrée en Parlement (le 13 juillet 1720)

Déclaration du Roy pour le restablissement des francs-salez. Donné à Paris le 2 juillet 1720. Registrée en Parlement (le 13 juillet 1720)

Déclaration du Roy qui révoque et annulle les lettres de naturalité acordées aux estrangers non résidens dans le royaume. Donnée à Paris au mois de février 1720

Déclaration du Roy qui révoque et annulle les lettres de naturalité acordées aux estrangers non résidens dans le royaume. Donnée à Paris au mois de février 1720

Déclaration du Roy qui transfère le Parlement de Paris dans la ville de Pontoise. Donné à Paris le 21 juillet 1720. Registrée en Parlement [le 27 juillet 1720]

Déclaration du Roy qui transfère le Parlement de Paris dans la ville de Pontoise. Donné à Paris le 21 juillet 1720. Registrée en Parlement [le 27 juillet 1720]

Déclaration du Roy touchant la conciliation des évesques du royaume au sujet de la constitution Unigenitus. Donnée à Paris le 4 aoust 1720

Déclaration du Roy touchant la conciliation des évesques du royaume au sujet de la constitution Unigenitus. Donnée à Paris le 4 aoust 1720

Déclaration du Roy, concernant les rentes de l'Hôtel de Ville. Donnée à Paris le 19 juin 1720. Registrée en Parlement [le 22 juin 1720]