Convention nationale. Rapport et projet de décret, présenté au nom des comités des domaines et aliénation réunis, et du commerce, sur la réclamation des propriétaires des droits établis sur la navigation de la Loire, depuis St Rambert jusqu'à Roanne
Poullain de Grandprey, Joseph-Clément
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 967732
Titre et mentions
- Titre
- Convention nationale. Rapport et projet de décret, présenté au nom des comités des domaines et aliénation réunis, et du commerce, sur la réclamation des propriétaires des droits établis sur la navigation de la Loire, depuis St Rambert jusqu'à Roanne
Auteurs
- Auteur
- Poullain de Grandprey, Joseph-Clément
- Co-auteur collectivité
- Convention nationale
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue] :
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- Impr. nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 10 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 958066
- Code-barre
- 32272900568711
- Catégorie documentaire
- LI