Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Marbot (de la Corrèze), sur la résolution du 18 vendémiaire, qui rapporte la loi du 12 thermidor, relative au mouvement des troupes dans l'intérieur. Séance du 26 vendémiaire an 6
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 911282
- Identifiant
- RBSVDP0000911282
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Marbot (de la Corrèze), sur la résolution du 18 vendémiaire, qui rapporte la loi du 12 thermidor, relative au mouvement des troupes dans l'intérieur. Séance du 26 vendémiaire an 6
Auteurs
- Auteur
- Jean-Antoine de Marbot
Publication
- Date de publication
- an VI [1797-1798]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- (Imprimerie nationale)
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 6 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 968172
- Code-barre
- 32272900521655
- Catégorie documentaire
- LI
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