Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Marbot, (de la Corrèze) sur la résolution relative à la déclaration que doivent faire les membres des assemblées électorales, dans son rapport avec la déclaration des droits et la constitution...
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 911279
- Identifiant
- RBSVDP0000911279
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Marbot, (de la Corrèze) sur la résolution relative à la déclaration que doivent faire les membres des assemblées électorales, dans son rapport avec la déclaration des droits et la constitution...
Auteurs
- Auteur
- Jean-Antoine de Marbot
Publication
- Date de publication
- an V [1796-1797]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- (Impr. nat.)
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 7 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 964246
- Code-barre
- 32272900521652
- Catégorie documentaire
- LI
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