Opinion de Lesage-Senault, député du département du Nord, sur la réunion de la Belgique à la France. Imprimée par ordre de la Convention nationale
Gaspard-Jean-Joseph Lesage-Senault
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 898353
- Identifiant
- RBSVDP0000898353
Titre et mentions
- Titre
- Opinion de Lesage-Senault, député du département du Nord, sur la réunion de la Belgique à la France. Imprimée par ordre de la Convention nationale
Auteurs
Publication
- Date de publication
- an IV [1795-1796]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- Impr. nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 4 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 954606
- Code-barre
- 32272900507548
- Catégorie documentaire
- LI
Du même auteur
Gaspard-Jean-Joseph Lesage-Senault
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Lesage-Senault (du Nord), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, du 26 brumaire, relatif aux associations de prêt public sur nantissement. Séance du 22 germinal a
an VII [1798-1799]
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Lesage-Senault, sur l'impôt du tabac. Séance du 19 vructidor an 6
an VI [1797-1798]
Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention, le 23 pluviôse, au nom de Comité de l'examen des marchés
[date de publication inconnue]